COMPLICES
Présentation de la marque COMPLICES
Déposée le 17 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPLICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMPLICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMPLICES arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.
LES COMPLICES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 septembre 2006 - Concession de licence n°440674 - Publication au BOPI 2006-09-21
Inscription le 21 septembre 2006 - Concession de licence n°440673 - Publication au BOPI 2006-09-21
Inscription le 27 mars 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°451259 - Publication au BOPI 2007-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2144549 - Publication au BOPI 1999-05-14
Inscription le 21 septembre 2006 - Concession de licence n°440672 - Publication au BOPI 2006-09-21
Inscription le 3 mai 2006 - Gage radié n°432976 - Publication au BOPI 2006-05-03
Inscription le 14 avril 2005 - Concession de licence n°410887 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription le 19 octobre 2004 - Concession de licence n°401513 - Publication au BOPI 2004-10-19
Inscription le 12 mai 2005 - Concession de licence n°412056 - Publication au BOPI 2005-05-12
Inscription le 16 janvier 2006 - Concession de licence n°426086 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 25 avril 2006 - Concession de licence n°432596 - Publication au BOPI 2006-04-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Inscription le 6 février 1992 - Concession de licence n°59908 - Publication au BOPI 1992-02-06
Inscription le 22 juin 2004 - Concession de licence n°395078 - Publication au BOPI 2004-06-22
Inscription le 4 mars 1996 - Concession de licence n°198509 - Publication au BOPI 1996-03-04
Inscription le 4 mars 1996 - Concession de licence n°198508 - Publication au BOPI 1996-03-04
Inscription le 26 mars 1996 - Changement de dénomination n°199461 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 1 juillet 1996 - Concession de licence n°203340 - Publication au BOPI 1996-07-01
Inscription le 7 janvier 1998 - Concession de licence n°247651 - Publication au BOPI 1998-01-07
Inscription le 21 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183274 - Publication au BOPI 1995-03-21
Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183217 - Publication au BOPI 1995-03-20
Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177002 - Publication au BOPI 1994-10-06
Inscription le 20 mai 1994 - Transmission de propriété n°172663 - Publication au BOPI 1994-05-20
Inscription le 6 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177008 - Publication au BOPI 1994-10-06
Inscription le 14 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178478 - Publication au BOPI 1994-11-14
Inscription le 14 novembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178479 - Publication au BOPI 1994-11-14
Inscription le 16 juin 2004 - Concession de licence n°394617 - Publication au BOPI 2004-06-16
Inscription le 27 octobre 1998 - Concession de licence n°265650 - Publication au BOPI 1998-10-27
Inscription le 18 décembre 2002 - Concession de licence n°361650 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 17 juillet 2002 - Gage constitué n°350521 - Publication au BOPI 2002-07-17
Inscription le 22 septembre 2003 - Concession de licence n°377897 - Publication au BOPI 2003-09-22
Inscription le 3 octobre 2003 - Concession de licence n°378937 - Publication au BOPI 2003-10-03
Inscription le 11 décembre 2003 - Concession de licence n°383364 - Publication au BOPI 2003-12-11
Inscription le 8 décembre 1998 - Concession de licence n°268170 - Publication au BOPI 1998-12-08
Inscription le 26 décembre 2001 - Concession de licence n°337778 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription le 30 mai 2000 - Concession de licence n°301212 - Publication au BOPI 2000-05-30
Inscription le 18 mars 1999 - Concession de licence n°274013 - Publication au BOPI 1999-03-18
Inscription le 6 août 2001 - Concession de licence n°328072 - Publication au BOPI 2001-08-06
Inscription le 16 janvier 2001 - Concession de licence n°314201 - Publication au BOPI 2001-01-16
Inscription le 2 avril 2001 - Concession de licence n°319703 - Publication au BOPI 2001-04-02
Inscription le 2 avril 2001 - Concession de licence n°319705 - Publication au BOPI 2001-04-02
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2009 n°2410012 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-11
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710755 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26