LES COMPLICES S.A. LES COMPLICES (société anonyme)
Numéro de dépôt :
95591309
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2005
Présentation de la marque 199
Déposée le 4 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES et la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 199 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 Rue RABELAIS, 93100 MONTREUIL (correction BOPI 1997-10) - France et la Société Anonyme (SA) LES COMPLICES domicilié(e) 20 Rue RABELAIS, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS (correction BOPI 1997-25) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & Associés - France.
La marque 199 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPLICES S.A. - 20 Rue RABELAIS, 93100 MONTREUIL (correction BOPI 1997-10) - France
LES COMPLICES (société anonyme) - 20 Rue RABELAIS, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS (correction BOPI 1997-25) - France - SIREN 3
NONY & Associés - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-25
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-10
Errata - Publication au BOPI 1997-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs du soir, sacs de sport, sacs de voyage, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-chéquiers, porte-monnaie, cartables, malles et valises; parapluies, parasols; laisses. Tissu; rideaux et tentures murales en matière textile, linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de bains, gants et serviettes de toilettes (en matières textiles), linges de lit, couvertures, draps, taies d'oreillers, édredons, plaids, couettes; linges de table (en matières textiles), couvertures de tables, nappes, sets et serviettes de table (en matières textiles); sacs de couchage, bannières, calicots, drapeaux (non en papier); étiquettes en tissu; textiles non tissés. Vêtements, en particulier peignoirs, sorties de bain, lingerie, sous-vêtements, robes, pantalons, costumes, manteaux, chemises, vestes, ceintures, cravates, étoles et foulards, gants, imperméables, chaussettes, layettes, tee-shirts, sweat-shirts, chaussures, pantoufles, chaussons; chapellerie. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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