Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Les Chevaliers du Ciel
/
REVES DE GOSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REVES DE GOSSE
Association Les Chevaliers du Ciel, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3202855
Date de dépôt :
31/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2022
REVES DE GOSSE de Les Chevaliers du Ciel

Présentation de la marque REVES DE GOSSE

Déposée le 31 décembre 2002 par l'association loi 1901 Les Chevaliers du Ciel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVES DE GOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Chevaliers du Ciel domicilié(e) 7 Place des Jacobins - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 712 053 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Chevaliers du Ciel domicilié(e) 7 Place des Jacobins - 11100 - NARBONNE - France.

La marque REVES DE GOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REVES DE GOSSE est expirée depuis le 31 décembre 2022.

Les Chevaliers du Ciel a également déposé les autres marques suivantes : Association LES CHEVALIERS DU CIEL , REVES DE GOSSES


Association Les Chevaliers du Ciel, Association loi 1901 - 7 Place des Jacobins - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 451712053


Association Les Chevaliers du Ciel - 7 Place des Jacobins - 11100 - NARBONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581309 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504604 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-07-12

Organisation de manifestations aériennes et de baptêmes de l'air destinés exclusivement aux enfants handicapés et défavorisés