Marque enregistrée - Marque en vigueur

VAL DE RANCE CRU BRETON CIDRE BRUT
LES CELLIERS ASSOCIES

Numéro de dépôt :
4322143
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
VAL DE RANCE CRU BRETON CIDRE BRUT de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque VAL DE RANCE CRU BRETON CIDRE BRUT

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAL DE RANCE CRU BRETON CIDRE BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, Philippe MUSELLEC domicilié(e) 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque VAL DE RANCE CRU BRETON CIDRE BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE RANCE CRU BRETON CIDRE BRUT arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND


LES CELLIERS ASSOCIES - 24 rue de Dinan - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


LES CELLIERS ASSOCIES, Philippe MUSELLEC - 24 RUE DE DINAN - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Inscription le 30 janvier 2019 - Rejet partiel n°747270 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-30

Eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons ;

Cidres bénéficiant de l’indication géographique protégée « Cidre de Bretagne » ou « Cidre Breton ».