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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES
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Ty Breizh
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ty Breizh
LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4355875
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2027
Ty Breizh de LES CELLIERS ASSOCIES

Présentation de la marque Ty Breizh

Déposée le 20 avril 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ty Breizh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES domicilié(e) 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 422 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CELLIERS ASSOCIES, Mme ROSSI CELINE domicilié(e) 24 RUE DE DINAN, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France.

La marque Ty Breizh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ty Breizh arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : VALDEFRANCE , BREIZ BULL , LA BOLEE CELTE , BREIZ LIMO , POM POMME PIDOU , Zéphir , ValdeRance LE CIDRE EN EFFERVESCENCE , La BOLÉE CELTE LE CIDRE QUI FAIT PÉTILLER LA TRADITION , BREIZH PULP' , MONT ST-MICHEL CIDRE VERT DE VIE COMPTOIR DES CIDRES CIDRE BOUCHE NORMAND


LES CELLIERS ASSOCIES, Société Coopérative Agricole - 24 rue de Dinan, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France - SIREN 777422049


LES CELLIERS ASSOCIES, Mme ROSSI CELINE - 24 RUE DE DINAN, BP 3 - 22690 - PLEUDIHEN SUR RANCE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Whisky bénéficiant de l'indication géographique “ Whisky Breton ou Whisky de Bretagne ” ; cidres bénéficiant de l'Indication géographique protégée “ Cidre de Bretagne ou Cidre Breton ”.