SOUS LE POMMIER
Présentation de la marque SOUS LE POMMIER
Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES CELLIERS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUS LE POMMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOUS LE POMMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS LE POMMIER arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.
LES CELLIERS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49