Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M 5 A
Numéro de dépôt :
1453190
Date de dépôt :
07/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1998
Présentation de la marque M 5 A
Déposée le 7 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) LES CABLES DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M 5 A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M 5 A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M 5 A est expirée depuis le 7 mars 1998.
LES CABLES DE LYON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32