Déposée le 26 mai 1986 par LES CABLES DE LYON et ALCATEL CABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CDL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont LES CABLES DE LYON domicilié(e) (societe anonyme) 170, quai de Clichy, 92110 CLICHY. - France et ALCATEL CABLE,, domicilié(e) 30, rue des Chasses, 92110 CLICHY (dossier no 2062681) - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 .
La marque CDL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CABLES DE LYON - (societe anonyme) 170, quai de Clichy, 92110 CLICHY. - France
ALCATEL CABLE - 30, rue des Chasses, 92110 CLICHY (dossier no 2062681) - France - SIREN 9
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Renouvellement sans limitation le 1 février 1996 n°2062681 - Publication au BOPI 1996-02-01
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261839 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 23 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192253 - Publication au BOPI 1995-11-23
Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261837 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°261838 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 23 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192252 - Publication au BOPI 1995-11-23
Fils et cables metalliques non electriques, manchons de jonction pour cables, cosses de cables, pattes d'attaches de cables ou de tubes metalliques. Fils, tresses et cables electriques, condensateurs, liaisons completes pour telecommunications ou reseaux de distribution d'energie et autres produits tels que antennes, composants, conducteurs, gaines pour cables electriques, materiel de raccordement, boites de derivation, de jonction, d'extremite. Matieres isolantes pour remplissage d'accessoires de reseaux, rubans isolants pour cables, pattes d'attaches de cables ou de tubes non metalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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