Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPETTE
LES BONS VINS GUILLOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1262156
Date de dépôt :
13/02/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2013

Présentation de la marque TOPETTE

Déposée le 13 février 1984 par la Société Anonyme (SA) LES BONS VINS GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BONS VINS GUILLOT domicilié(e) 170, rue des Alliés,42100 SAINT ETIENNE (dossier no 2253226) - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 694 500 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2253226) - 42000 - France.

La marque TOPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque TOPETTE est expirée depuis le 26 novembre 2013.

LES BONS VINS GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : GRINPELOUP , FADOVAL , LANCENAY


LES BONS VINS GUILLOT, Société Anonyme - 170, rue des Alliés,42100 SAINT ETIENNE (dossier no 2253226) - 42100 - France - SIREN 694500042


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2253226) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253226 - Publication au BOPI 2003-11-26

Renouvellement sans limitation n°2027374 - Publication au BOPI 1994-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Inscription le 6 janvier 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°167412 - Publication au BOPI 1994-01-06

Des vins blancs, rouges, rosés et mousseux.