Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESCLAUSE
Numéro de dépôt :
1233395
Date de dépôt :
24/01/1983
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
24/01/1993
Présentation de la marque RESCLAUSE
Déposée le 24 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) LES BONS VINS DU PAYS D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « RESCLAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESCLAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESCLAUSE est expirée depuis le 24 janvier 1993.
LES BONS VINS DU PAYS D'OC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36