Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ATTELAGES D ARMAGNAC
Les Attelages d'Armagnac

Numéro de dépôt :
958764
Date de dépôt :
16/04/1976
Lieu de dépôt :
Auch

Présentation de la marque LES ATTELAGES D ARMAGNAC

Déposée le 16 avril 1976 par Les Attelages d'Armagnac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Auch), la marque française « LES ATTELAGES D ARMAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Attelages d'Armagnac domicilié(e) (soc. à r. l.), Fourges-Village (Gers). - France.

La marque LES ATTELAGES D ARMAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES ATTELAGES D ARMAGNAC est expirée depuis le 16 avril 1986.


Les Attelages d'Armagnac - (soc. à r. l.), Fourges-Village (Gers). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Véhicules hippomobiles;locations de véhicules;organisation de circuits touristiques équestres.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.