Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMMERY
LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1285489
Date de dépôt :
02/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2024

Présentation de la marque POMMERY

Déposée le 2 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS domicilié(e) Z.A. des Bordes Rouges, 5 avenue Louis Michel - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 850 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque POMMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMMERY arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS a également déposé les autres marques suivantes : POMMERY , (Marque figurative) , POMMERY , MOUTARDE DES CHANOINES , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE DE MEAUX POMMERY , MOUTARDE DE MEAUX , MOUTARDE ROYALE , MEAUX , MOUTARDE DES CHANOINES


LES ASSAISONNEMENTS BRIARDS, société anonyme - Z.A. des Bordes Rouges, 5 avenue Louis Michel - 77100 - NANTEUIL LES MEAUX - France - SIREN 745850115


NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2004 n°2270224 - Publication au BOPI 2004-08-04

Renouvellement sans limitation n°2038093 - Publication au BOPI 1994-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2569849 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre;vinaigre;sauces;épices; glace.