Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES AGRUMES DE FREJUS
LES AGRUMES DE FREJUS

Numéro de dépôt :
4533685
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
LES AGRUMES DE FREJUS de LES AGRUMES DE FREJUS

Présentation de la marque LES AGRUMES DE FREJUS

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par LES AGRUMES DE FREJUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES AGRUMES DE FREJUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est LES AGRUMES DE FREJUS domicilié(e) 1190 CHEMIN RURAL N°3 - 83370 - SAINT AYGULF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES AGRUMES DE FREJUS, Monsieur Damien DALMASSO domicilié(e) 1190 CHEMIN RURAL N°3 - 83370 - SAINT AYGULF - France.

La marque LES AGRUMES DE FREJUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AGRUMES DE FREJUS arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.


LES AGRUMES DE FREJUS - 1190 CHEMIN RURAL N°3 - 83370 - SAINT AYGULF - France


LES AGRUMES DE FREJUS, Monsieur Damien DALMASSO - 1190 CHEMIN RURAL N°3 - 83370 - SAINT AYGULF - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).