Marque expirée - Marque en non vigueur

Accrobranche
Les ACCRO-Branchés Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95596430
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2015

Présentation de la marque Accrobranche

Déposée le 6 novembre 1995 par l'association loi 1901 Les ACCRO-Branchés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Accrobranche »

Le déposant est l'association loi 1901 Les ACCRO-Branchés domicilié(e) Chemin du Grand Mûrier,07100 ANNONAY (dossier no 2300100) - 07100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2300100) - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Accrobranche est expirée depuis le 6 novembre 2015.

Les ACCRO-Branchés a également déposé les autres marques suivantes : LES ACCRO-BRANCHES , LES ACCRO-BRANCHES , ACCROBRANCHE , (Marque figurative)


Les ACCRO-Branchés Association loi 1901 - Chemin du Grand Mûrier,07100 ANNONAY (dossier no 2300100) - 07100 - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2300100) - 69301 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300100 - Publication au BOPI 2005-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Mousquetons.Poulies.Harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport). Lunettes.Gants pour la protection contre les accidents.Cordes.Hamacs.Tentes.Sangles pour la manutention de fardeaux (non métalliques). Organisation d'excursions et/ou de voyages ayant pour objet l'accomplissement d'activités dans la forêt et, en particulier, dans les arbres.Réalisation d'activités sportives, d'éducation, de divertissements et/ou d'aventures dans la forêt, et, en particulier, dans les arbres.Organisation d'activités de découverte de la forêt et, en particulier, des arbres.Formation à la pratique d'activités dans la forêt et, en particulier, dans les arbres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.