Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION VITICOLE DE FRANCE (UVF)
LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS

Numéro de dépôt :
96623658
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque UNION VITICOLE DE FRANCE (UVF)

Déposée le 29 avril 1996 par LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION VITICOLE DE FRANCE (UVF) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS, domicilié(e) 10 VILLEMAIN, 45130 CHARSONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPETIT PASCAL - France.

La marque UNION VITICOLE DE FRANCE (UVF) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION VITICOLE DE FRANCE (UVF) est expirée depuis le 29 avril 2006.

LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE SEVIGNAC


LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS - 10 VILLEMAIN, 45130 CHARSONVILLE - France


LEPETIT PASCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Spiritueux, bières et cidres; thé, café

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.