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Marques déposées par LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS
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MARQUIS DE SEVIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SEVIGNAC
LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS

Numéro de dépôt :
96623659
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque MARQUIS DE SEVIGNAC

Déposée le 29 avril 1996 par LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE SEVIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS, domicilié(e) 10 VILLEMAIN, 45130 CHARSONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPETIT PASCAL - France.

La marque MARQUIS DE SEVIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SEVIGNAC est expirée depuis le 29 avril 2006.

LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : UNION VITICOLE DE FRANCE (UVF)


LEPETIT PASCAL RAYMOND FRANCOIS - 10 VILLEMAIN, 45130 CHARSONVILLE - France


LEPETIT PASCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Toutes catégories de vins en vrac ou en bouteilles, ainsi que tous spiritueux, bières et cidres. Thé, café.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.