Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC SACNA
LEMBACEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1538131
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1999
SAC SACNA de LEMBACEL

Présentation de la marque SAC SACNA

Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) LEMBACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAC SACNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEMBACEL domicilié(e) 19 avenue de Poumeyrol, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque SAC SACNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC SACNA est expirée depuis le 20 juin 1999.

LEMBACEL a également déposé les autres marques suivantes : CAISSE CABAS , COLOROLL , CITY , LEMBACEL , COLOROLL , LEMBACOLOR , VERSAC , LEMBACEL , COTTON BY LEMBACEL , CELCOL 90


LEMBACEL, Société Anonyme - 19 avenue de Poumeyrol, 69300 CALUIRE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Tous sacs d'emballage de toute contenance et toute nature

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.