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Marques déposées par la société LEMASSON Joëlle
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HELOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELOISE
LEMASSON Joëlle

Numéro de dépôt :
92440569
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/10/2002

Présentation de la marque HELOISE

Déposée le 27 octobre 1992 par la société LEMASSON Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « HELOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société LEMASSON Joëlle domicilié(e) 6 bis rue Kervégan, 44000 Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 962 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMASSON Joëlle - France.

La marque HELOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELOISE est expirée depuis le 27 octobre 2002.


LEMASSON Joëlle - 6 bis rue Kervégan, 44000 Nantes - France - SIREN 305962201


LEMASSON Joëlle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Meubles, glaces, cadres.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jouets

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].