Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALETT'ODE
Numéro de dépôt :
1587673
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2000
Présentation de la marque PALETT'ODE
Déposée le 20 avril 1990 par LELEU Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALETT'ODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PALETT'ODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALETT'ODE est expirée depuis le 20 avril 2000.
LELEU Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40