Déposée le 24 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TONINOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE domicilié(e) 1-3, RUE DU PETIT MARAIS, 57640 SAINTE-BARBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 131 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEHNING ENTREPRISE SARL A l'attention de Monsieur Stéphane LEHNING - France.
La marque TONINOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEHNING ENTREPRISE SARL - 1-3, RUE DU PETIT MARAIS, 57640 SAINTE-BARBE - France - SIREN 343131371
LEHNING ENTREPRISE SARL A l'attention de Monsieur Stéphane LEHNING - France
Inscription le 26 mai 2005 - Concession de licence n°412743 - Publication au BOPI 2005-05-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01
" Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits diététiques pour enfants et malades ; confitures diététiques ; emplâtres, matériels pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants ; préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. " " Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelés, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. ".
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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