SINUSPAX
Présentation de la marque SINUSPAX
Déposée le 26 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEHNING ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINUSPAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SINUSPAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SINUSPAX arrivera à expiration en date du 26 février 2026.
LEHNING ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2062072 - Publication au BOPI 1996-12
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2005 n°2302978 - Publication au BOPI 2005-12-14
Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159006 - Publication au BOPI 1993-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription le 6 juillet 2004 - Concession de licence n°395908 - Publication au BOPI 2004-07-06
Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312408 - Publication au BOPI 2000-12-05
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2015 n°2605000 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-16