Déposée le 19 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « PATE SUISSE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEHNING ENTREPRISE domicilié(e) 1-3 Rue du Petit Marais,57640 SAINTE BARBE - 57640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 131 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEHNING ENTREPRISE domicilié(e) 1-3 Rue du Petit Marais,57640 SAINTE BARBE - 57640 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEHNING ENTREPRISE S.A.R.L. - 1-3 Rue du Petit Marais,57640 SAINTE BARBE - 57640 - France - SIREN 343131371
LEHNING ENTREPRISE - 1-3 Rue du Petit Marais,57640 SAINTE BARBE - 57640 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532753 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine ; tous les produits précités provenant de Suisse. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités provenant de Suisse.
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