Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GILLES DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1740043
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/1998
Présentation de la marque GILLES DE FRANCE
Déposée le 25 octobre 1988 par monsieur LEHEMBRE Gonzague auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GILLES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GILLES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740043.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLES DE FRANCE est expirée depuis le 25 octobre 1998.
LEHEMBRE Gonzague a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10