Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-POLPLUS
LEGRAND - société anonyme

Numéro de dépôt :
3050956
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2010

Présentation de la marque E-POLPLUS

Déposée le 11 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E-POLPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque E-POLPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-POLPLUS est expirée depuis le 11 septembre 2010.

LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : COFRELEC , ATOL , BALKANIA , CYWATT , VOLTISSIMO , AGREIS , ELECTRIC VALLEY , PLUS C'EST LEGRAND, PLUS C'EST INTELLIGENT , CODIPRAL , ELECTRO PLINTHE


LEGRAND - société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny, 87000 LIMOGES - France - SIREN 758501001


CABINET BONNET-THIRION - France


Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution ou la répartition du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; interrupteurs ; interrupteurs-sectionneurs ; commutateurs ; disjoncteurs ; relais ; tores ; répartiteurs ; coupe-circuit ; cartouches fusibles ; cartouches industrielles (électricité) ; raccordements électriques ; boîtiers de raccordement électrique ; peignes d'alimentation ; borniers ; parafoudres ; poussoirs électriques ; voyants électriques ; variateurs ; minuteries ; télérupteurs ; contacteurs ; interrupteurs horaires ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie ; programmateurs de chauffage ; thermostats ; délesteurs ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètres ; transformateurs ; autotransformateurs ; ronfleurs ; sonneries (appareils avertisseurs) ; carillons (appareils de signalisation) ; appareils et instruments d'alarme ; détecteurs ; coffrets de gestion des asservissements liés à l'alarme incendie ; coffrets et armoires pour appareillages électriques ou électroniques et équipements pour ceux-ci ; tableaux d'abonnés (électricité) ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour appareillages et conducteurs électriques ; chemins de câbles pour conducteurs électriques ; dalles techniques de distribution (électricité) ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; boîtes de dérivation (électricité) ; barrettes de connexion ; connecteurs ; plots de dérivation ; grilles de dérivation ; bornes (électricité) ; barettes de coupure ; fiches (connecteurs) ; adaptateurs (électricité) ; cordons prolongateurs ; prises ; blocs multiprises ; programmateurs ménagers ; enrouleurs de câbles électriques ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; commandes électriques de volets roulants ; commandes électriques de stores ; commandes électriques d'éclairage ; sorties de câbles ; tableaux d'appel ; supports, cadres, plaques, adaptateurs et mécanismes pour appareillages électriques d'installations ; boîtes d'encastrement (électricité) ; émetteurs ; récepteurs ; antennes ; appareils de commande par téléphone de chauffage et autres fonctions ; contacts électriques pour portes ; portiers d'immeubles et de villas ; interphones ; vidéophones ; gâches électriques ; commandes à clavier codé pour contrôle d'accès ; télécommandes ; commandes à infrarouge ; interfaces pour détecteurs ; sirènes ; coffrets à sirène ; centrales de réception radio-télévision (amplificateurs de signaux hertziens et satellites) ; appareillages électriques de commande et de gestion de l'éclairage ; lecteurs autonomes de contrôle d'accès et clés électroniques pour ceux-ci ; panneaux de brassage (connexions électriques) ; tiroirs pour fibres optiques ; coffrets de télécommande ; ventouses électromagnétiques et asservissements pour portes coupe-feu et d'issue de secours ; coffrets d'alimentation électrique de secours ; diffuseurs sonores pour évacuation d'urgence ; coffrets de commande d'issues de secours et de systèmes d'extinction ; coffrets pour coupure d'urgence ou arrêt d'urgence ; commandes pour ventilateurs de désenfumage ; centrales d'alarme ; feux tournants (signalisation) ; feux clignotants ; feux à éclats ; signalisation lumineuse ; feux clignotants et sonores ; consoles (pupitres) et armoires-consoles pour appareillages électriques ou électroniques et équipements pour ceux-ci ; passe-fil (électricité) ; conduits pour câbles électriques ; démarreurs ralentisseurs progressifs ; alimentations électriques ; blocs de jonction ; modules de commande ; modules à diodes ; embouts de câblage ; repères pour conducteurs électriques ; colliers pour conducteurs et équipements électriques ; boutons-poussoirs à impulsion et boutons tournants pour la commande électrique et la signalisation ; boutons de coupure d'urgence "coup de poing" ; avertisseurs industriels ; fiches et prises industrielles ; coffrets de prises industrielles ; socles de connecteurs ; prises mobiles ; appareils, dispositifs et instruments pour l'enseignement et la formation techniques en électricité et électronique ainsi qu'en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareillages et installations électriques, y compris : panneaux pédagogiques câblés, revêtus de circuits, d'équipements et/ou d'appareillages électriques, tableaux synoptiques, appareils et installations de simulation ; lots de pièces constitutives d'appareils ou appareillages électriques ou électroniques prêts à être montés, à buts d'enseignement et de formation techniques ; cassettes vidéo et disques vidéonumériques préenregistrés de films à buts d'enseignement et de formation techniques, tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; logiciels d'enseignement, d'instruction et de formation, notamment sous forme de disquettes, de cédéroms, de bases de données enregistrées, tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; logiciels d'aide à la conception et réalisation d'installations électriques, d'aide à la détermination des nature, qualité, caractéristiques et quantités d'appareillages et matériel nécessaires à ces fins ainsi que des règles normatives et de conformité applicables à ceux-ci, d'aide à la rédaction des descriptifs des appareillages et matériel précités, de chiffrage et réactualisation des devis correspondants, de commande des appareillages et matériel précités, de facturation, de visualisation du prix de revient, d'aide à la vente, de suivi de chantiers ; logiciels de tracé de plans d'installations électriques ; logiciels de prise et de gestion de commandes, notamment d'appareillages électriques d'installations, avec chiffrage au tarif du distributeur ; logiciels de gestion de fichiers de clients ; logiciels d'exploration permettant d'accéder à des services d'information numérique sur des réseaux informatiques et télématiques, de rechercher et visualiser des données et informations (telles que : catalogues et documentations électroniques, notices de produits, certificats de conformité, logiciels d'études, argumentaires multimédias, schémas de câblage, logiciels de prise et gestion de commandes avec chiffrage au tarif du distributeur), tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; bases de données enregistrées en matières d'appareillages électriques d'installations ; logiciels de repérage des conducteurs et composants entrant dans la réalisation d'équipements électriques, notamment des câbles et appareillages dans les coffrets et armoires électriques ; tables traçantes de repérage pour installations et circuits électriques ; dispositifs d'affichage électronique ou optique de conducteurs et composants d'équipements électriques ; logiciels de création d'étiquettes pour identification d'appareils électriques modulaires et de circuits ; logiciels d'études de tableaux de distribution (électricité), notamment de leur nomenclature, de leur plan d'installation, de leur prix de revient et coût d'installation. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Services de télécommunications ; télécommunications par satellite ; télécommunications par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; communications téléphoniques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, télématiques, par ordinateur de réseau ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par réseaux de communications électroniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons, d'images, de données, de textes, de messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ; services téléphoniques ; services radiotéléphoniques ; services de téléconférence, audio et/ou vidéo ; messagerie électronique ; location d'appareils de télécommunications ; abonnements à des services de télécommunications ; services d'informations en ligne ; services de transmission, fourniture ou affichage d'informations ou données à partir d'une banque de données informatique ou à travers des réseaux de communications électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.