Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODUL'UP
LEGRAND SNC
LEGRAND FRANCE

Numéro de dépôt :
4461509
Date de dépôt :
14/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2028
MODUL\'UP de LEGRAND SNC

Présentation de la marque MODUL'UP

Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par LEGRAND SNC et LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODUL'UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Les déposants sont LEGRAND SNC domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Monsieur Richard COMBES domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque MODUL'UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'UP arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.

LEGRAND SNC a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , LEGRAND VELA , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , IN'MATIC , IN ONE BY LEGRAND , LL LEGRAND , ELIOT


LEGRAND SNC - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France

LEGRAND FRANCE - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France


SANTARELLI, Monsieur Richard COMBES - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Boîtes d’encastrement pour plafonds équipées d’un dispositif de connexion électrique accueillant des fonctions embarquées électriques, électroniques et/ou connectées de commande, de gestion et/ou de surveillance domotiques, dont commande d’éclairage, commande vocale, de détection technique, de mouvement, de diffusion sonore, d’analyse et traitement de l’air, de répétition de signal, de charge à distance, d’assistance à l’autonomie ; émetteur ; récepteur ; pièces et parties constitutives des produits précités ;

Lampes électriques, notamment pour appareils et appareillages électriques d'installations, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage, y compris voyants et portes-étiquettes lumineux et pour hublots ; diffuseurs (éclairage).