Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIPSOL
LEGRAND FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1248985
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2023

Présentation de la marque TIPSOL

Déposée le 24 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque TIPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TIPSOL est expirée depuis le 24 octobre 2023.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2003 n°2248773 - Publication au BOPI 2003-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation n°2024502 - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468102 - Publication au BOPI 2008-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°376849 - Publication au BOPI 2003-09-08

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2541800 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18

Boîtes d'encastrement notamment destinées à être placées dans le sol, comportant des moyens de raccordement électrique et/ou téléphonique, en particulier des prises énergie et/ou des prises téléphoniques.