TIPSOL
Présentation de la marque TIPSOL
Déposée le 24 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TIPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TIPSOL est expirée depuis le 24 octobre 2023.
LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2003 n°2248773 - Publication au BOPI 2003-09-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Renouvellement sans limitation n°2024502 - Publication au BOPI 1993-48
Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468102 - Publication au BOPI 2008-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°376849 - Publication au BOPI 2003-09-08
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2541800 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18