Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSMOZ
LEGRAND FRANCE, société anonyme
LEGRAND SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3367041
Date de dépôt :
24/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2025
OSMOZ de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque OSMOZ

Déposée le 24 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque OSMOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSMOZ arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591230 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Appareillages électriques de commande et/ou de signalisation ; appareillages électriques de commande et/ou de signalisation pour machines ; appareillages électriques de commande et/ou de signalisation pour installations d'éclairage, pour installations de climatisation, pour coffrets d'alarme, pour alimentation générale ; appareillages électriques de commande et/ou de signalisation pour arrêt d'urgence de machines ou équipements ; appareillages électriques de commande et/ou de signalisation pour coupure d'urgence de machines ou équipements ; interrupteurs ; boutons-poussoirs électriques ; boutons-poussoirs électriques à impulsion ; boutons de commande électrique d'arrêt d'urgence ; boutons de commande électrique de coupure d'urgence ; boutons de commande électrique à clé ; boutons de commande électrique tournants ; boîtes de commande électrique d'arrêt d'urgence ; boîtes à boutons équipées pour commande électrique ; indicateurs (électricité) ; voyants de signalisation ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à savoir : supports, corps complets, compléments de corps, étriers pour compléments de corps, têtes, têtes obturatrices, capuchons pour têtes, diodes électroluminescentes, porte-étiquettes. Lampes électriques pour appareillages électriques de commande et/ou de signalisation, y compris lampes à incandescence ou à fluorescence ; lampes pour indicateurs, pour voyants lumineux, pour boutons de commande électrique lumineux, pour têtes lumineuses d'organes électriques de commande et/ou de signalisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.