Marque renouvelée - Marque en vigueur

OMIZZY
LEGRAND FRANCE, Société anonyme
LEGRAND SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3074628
Date de dépôt :
03/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2021

Présentation de la marque OMIZZY

Déposée le 3 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMIZZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque OMIZZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMIZZY arrivera à expiration en date du 3 janvier 2021.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIXOCAP , LEGRAND LÉLECTRICITE LIBERTE , KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , ARMURAL , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , MEMOCAB , DPX , LEGRAND PUISSANCE


LEGRAND FRANCE, Société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, Société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2010 n°2458341 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-23

Appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de commande par réseau téléphonique, de commande par réseau de communications électroniques, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, d'appareils d'alarme, de volets roulants, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; ensembles capteurs de vent et/ou de soleil pour appareils de commande de stores ou de volets roulants ; télécommandes ; coffrets de télécommande ; télécommandes radio ; relais de télécommandes ; appareils auxiliaires de télécommande ; unité de commande électrique ou radiocommande par bus ; émetteurs ; récepteurs ; antennes ; émetteurs et récepteurs (télécommande), notamment à infrarouge ; radio émetteurs (télécommande) ; blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions ; interfaces pour appareils de commande ; piles et batteries électriques ; coffrets de batteries ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; alimentations (électricité) ; transformateurs ; disjoncteurs ; compensateurs (électricité) ; coupleurs ; blocs modulaires (électricité) ; répétiteurs ; connecteurs ; mécanismes de coupure du courant électrique ; coupe-circuit ; mécanismes de coupe-circuit ; interrupteurs ; interrupteurs de courant ; interrupteurs témoins ; interrupteurs lumineux ; interrupteurs de puissance ; interrupteurs et poussoirs à clé ; interrupteurs à clé, à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel) et porte-clés pour ceux-ci ; interrupteurs pour volets roulants ; permutateurs ; commutateurs ; poussoirs (électricité) ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; appareillages de commande à clavier codé, y compris interrupteurs et poussoirs ; va-et-vient ; doubles va-et-vient ; va-et-vient et poussoirs lumineux ; contacts auxiliaires ; interfaces de contacts auxiliaires ; sorties de fils ; sorties de câbles ; minuteries pour installations électriques ; indicateurs (électricité) ; relais ; programmteurs ; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers ; interrupteurs horaires ou temporisés ; interrupteurs et relais crépusculaires ; délesteurs ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse ; variateurs ; variateurs de tension ; variateurs de puissance ; blocs de puissance ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètre ; potentiomètres ; variateurs-interrupteurs fin de course ; variateurs de vitesse (électricité) ; fiches et prises (électricité) ; fiches et prises de courant ; obturateurs (électricité) ; fiches et prises de télévision ; fiches et prises pour vidéo ; fiches et prises pour appareils de radio ; fiches et prises téléphoniques ; fiches et prises de haut-parleurs ; fiches et prises de microphones ; fiches et prises informatiques ; fiches et prises pour réception et/ou communication par satellite ; fiches et prises pour connecteurs ; prises avec connecteur ; fiches et prises pour fibres optiques ; fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; fiches et prises pour appareils de commande électrique ; prises électriques d'aspiration centralisée ; prises parafoudre ; blocs multiprises ; panneaux de brassage ; adaptateurs (électricité) ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; blocs autonomes de signalisation ; blocs autonomes de balisage ; voyants de balisage ; voyants lumineux (signalisation) et diffuseurs pour ceux-ci ; porte-étiquettes lumineux (signalisation) ; interfaces, dispositifs de raccordement, cartes-fonctions et modules auxiliaires, tous pour appareils et installations de signalisation ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore, d'appel et/ou d'alarme, notamment pour portes et portails ; boutons de sonnerie et/ou d'appel ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs), notamment de portes et portails ; sonnettes électriques de portes ; avertisseurs pour réseaux électriques ; avertisseurs lumineux ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs sonores ; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules) ; avertisseurs d'incendie ; timbres-avertisseurs électriques ; ronfleurs ; sirènes ; coffrets à sirène ; émetteurs et récepteurs radio ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; serveurs domotiques ; appareils d'alarme intrusion, notamment filaires ou radio ; transmetteurs téléphoniques et interfaces de relais pour ceux-ci ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception du son et/ou des images, y compris : haut-parleurs, enceintes acoustiques, préamplificateurs, amplificateurs, microphones, sélecteurs pour réglage du volume sonore, atténuateurs du volume sonore ; sélecteurs de stations radiophoniques préréglées ; appareils de sonorisation ; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, de sons et/ou images et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs ; centrales de réception de télévision et/ou de radio, en hertzien et/ou par satellite ; amplificateurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; commutateurs pour récepteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; coupleurs pour réunion des signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; coffrets et appareils gestionnaires des asservissements liés à l'alarme-incendie ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; récepteurs infrarouges ; interfaces entre émetteurs et récepteurs ; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages ; détecteurs de présence ; détecteurs de passage ; détecteurs d'intrusions ; détecteurs de proximité ; détecteurs radiofréquence ; détecteurs de fumée et d'incendie ; détecteurs autonomes déclencheurs ; détecteurs de gaz ; détecteurs d'inondation ; détecteurs d'élévation de température ; détecteurs de bris de glace ; détecteurs de préalarme ; interfaces pour détecteurs ; cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, notamment à clavier ; commandes à clavier codé pour contrôle d'accès ; blocs porte pour verrouillage électrique d'issues de secours ; sélecteurs de fermeture de porte ; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès ; claviers codés d'immeubles ; clés, cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès ; clés de programmation pour clés électroniques ; portiers d'immeubles et de villas ; interphones ; vidéophones ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; thermostats ; sondes pour thermostats ; appareils gestionnaires d'énergie, notamment pour chauffage électrique ; appareils et centraux téléphoniques et d'interphonie ; combinés téléphoniques et d'interphonie ; coffrets d'alimentation électrique de secours ; coffrets de commande d'issues de secours et de systèmes d'extinction ; coffrets pour coupure d'urgence ou arrêt d'urgence ; commandes pour ventilateurs de désenfumage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, à savoir mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, contreplaques, plaques de finition, plaques-enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commande ; logiciels d'enseignement, d'instruction et de formation, notamment sous forme de disquettes, de cédéroms, de bases de données enregistrées, tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; logiciels d'aide à la conception et réalisation d'installations électriques, d'aide à la détermination des nature, qualité, caractéristiques et quantités d'appareillages et matériel nécessaires à ces fins ainsi que des règles normatives et de conformité applicables à ceux-ci, d'aide à la rédaction des descriptifs des appareillages et matériel précités, de chiffrage et réactualisation des devis correspondants, de commande des appareillages et matériel précités, de facturation, de visualisation du prix de revient, d'aide à la vente, de suivi de chantiers ; logiciels de tracé de plans d'installations électriques ; logiciels de prise et de gestion de commandes, notamment d'appareillages électriques d'installations, avec chiffrage au tarif du distributeur ; logiciels de gestion de fichiers de clients ; logiciels d'exploration permettant d'accéder à des services d'information numérique sur des réseaux informatiques et télématiques, de rechercher et visualiser des données et informations (telles que : catalogues et documentations électroniques, notices de produits, certificats de conformité, logiciels d'études, argumentaires multimédias, schémas de câblage, logiciels de prise et gestion de commandes avec chiffrage au tarif du distributeur), tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations ; bases de données enregistrées en matières d'appareillages électriques d'installations. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Publicité ; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, catalogues, imprimés et échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour de fichiers de clients ; sélection de produits et de services (pour des tiers) ; services de mercatique ; démonstration de produits ; publicité par correspondance ; affichage ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation d'expositions et d'animations à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; agences d'informations commerciales ; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; travaux de bureau ; gestion, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de ventes aux enchères ; services de ventes aux enchères par le biais de réseaux de communications électroniques ; services de renseignement pour des tiers dans le domaine des affaires, de l'administration commerciale et de la gestion des entreprises ; organisation d'opérations de promotion des ventes et des services en vue de fidéliser une clientèle, tous à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; tous les services précités se rapportant aux domaines des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages et installations d'éclairage, de commande électrique, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès et/ou de domotique ; les services précités étant consultables ou disponibles par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques. Services de télécommunications ; télécommunications par satellite ; télécommunications par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; communications téléphoniques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, télématiques, par ordinateur de réseau ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission d'informations par réseaux de communications électroniques ; transmission de sons, d'images, de données, de textes, de messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; services téléphoniques ; services radiotéléphoniques ; location d'appareils de télécommunications ; abonnements à des services de télécommunications ; services de transmission d'informations en ligne ; services de transmission d'informations ou données à partir d'une banque de données informatique ou à travers des réseaux de communication électroniques. Informations techniques en matière d'appareillages électriques d'installations, d'installations électriques, d'appareils, appareillages et installations d'éclairage, de commande électrique, de signalisation, de surveillance, d'alarme, de contrôle d'accès et/ou de domotique ; conception, mise au point, maintenance, mise à jour, prêt et location de programmes d'ordinateurs, de logiciels et de bases de données ; location de temps d'accès aux bases de données précitées et à des sites sur des réseaux de communications électroniques ; ingénierie, expertises, conseils et consultations professionnels, établissement de plans, consultation technique, recherches techniques, tous dans le domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, de l'éclairage, de la commande électrique, de la signalisation, de la surveillance, de l'alarme, du contrôle d'accès, de la domotique ; clubs de rencontres entre professionnels concernés par les appareillages électriques d'installations ; les services précités étant consultables ou disponibles par voie télématiques ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.