Marque renouvelée - Marque en vigueur

LEGRAND PUISSANCE
LEGRAND FRANCE, société anonyme
LEGRAND SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3120286
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2021

Présentation de la marque LEGRAND PUISSANCE

Déposée le 10 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGRAND PUISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque LEGRAND PUISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEGRAND PUISSANCE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2021.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIXOCAP , LEGRAND LÉLECTRICITE LIBERTE , KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , ARMURAL , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , MEMOCAB , DPX , OMIZZY


LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2011 n°2479602 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-09

Appareillages et instruments modulaires pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution ou la répartition du courant électrique ; appareillage électrique d'installations modulaire ; interrupteurs ; interrupteurs à poussoir ; interrupteurs différentiels ; interrupteurs horaires ; interrupteurs crépusculaires ; interrupteurs à déclenchement libre ; interrupteurs sectionneurs ; commutateurs ; disjoncteurs ; disjoncteurs de puissance ; blocs différentiels pour disjoncteurs ; commandes pour disjoncteurs ; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs ; déclencheurs à manque de tension, à émission de tension ou à minimum de tension retardés pour disjoncteurs ; disjoncteurs pour moteurs ; relais ; relais différentiels ; relais de découplage ; relais pour dispositifs de sécurité collective ; relais temporisés ; relais de télécommandes ; appareils auxiliaires de télécommande ; tores ; répartiteurs ; répartiteurs de rangée modulaire ; coupe-circuit ; cartouches fusibles ; cartouches industrielles (électricité) ; combinés à cartouches ; alimentations (électricité) ; raccordements électriques ; boîtiers de raccordement électrique ; peignes d'alimentation ; peignes de raccordement ; borniers de répartition et supports pour ceux-ci ; obturateurs (électricité) ; écrans protège-bornes et supports pour ceux-ci ; coffrets cache-bornes ; parafoudres ; poussoirs électriques ; voyants électriques ; variateurs ; télévariateurs ; minuteries ; appareils de préavis d'extinction couplés à une minuterie ; télérupteurs ; auxiliaires pour télérupteurs ; contacteurs ; contacteurs de puissance ; contacteurs pour tarifs heures creuses ou autre tarifs applicables à l'électricité ; auxiliaires pour contacteurs ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie ; appareils de commande à distance de fonctions domotiques, notamment par courant porteur, par radio, par téléphone ; coupleurs de phases ; coupleurs modulaires ; coupleurs de bus ; émetteurs et récepteurs modulaires, notamment pour commande à distance ; interfaces pour appareils et installations de commande à distance ; filtres (électricité) ; filtres d'entrée, notamment pour appareils et installations de commande à distance ; programmateurs de chauffage ; thermostats ; thermostats d'ambiance ; thermostats programmables ; sondes pour thermostats ; délesteurs ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètres ; transformateurs ; autotransformateurs ; ronfleurs ; sonneries (appareils avertisseurs) ; appareils et instruments d'alarme ; appareils d'alarme modulaires ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; détecteurs ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; coffrets de gestion des asservissements liés à l'alarme incendie ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; amplificateurs ; haut-parleurs ; micros d'appel ; coffrets et armoires pour appareillages électriques ou électroniques et équipements pour ceux-ci ; goulottes, moulures, plinthes et colonnes pour appareillages et conducteurs électriques ; chemins de câbles pour conducteurs électriques ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; blocs modulaires et mécanismes modulaires pour gestion de fonctions domotiques ; boîtiers de commande électrique ; détecteurs et capteurs pour commande automatique de fonctions domotiques ; cellules solaires ; rails supports d'appareillage électrique modulaire et connecteurs et adaptateurs pour lesdits rails ; supports d'appareillage électrique d'installations ; boîtes de dérivation (électricité) ; barrettes de connexion ; connecteurs ; cordons connecteurs ; connecteurs pour barres de cuivre ; rails de données ; connecteurs entre câble de bus d'installation et rail de données de tableau modulaire ; plots de dérivation ; grilles de dérivation ; bornes (électricité) ; barettes de coupure ; fiches (connecteurs) ; adaptateurs (électricité) ; cordons prolongateurs ; prises de courant ; blocs multiprises ; programmateurs ménagers ; appareils gestionnaires d'ambiances lumineuses ; commandes électriques de volets roulants ; commandes électriques de stores ; commandes électriques d'éclairage ; sorties de câbles ; tableaux d'appel ; supports, cadres, plaques, adaptateurs et mécanismes pour appareillages électriques d'installations ; boîtes d'encastrement (électricité) ; émetteurs ; récepteurs ; antennes ; télécommandes ; commandes à infrarouge ; interfaces pour détecteurs ; centrales de réception radio-télévision (amplificateurs de signaux hertziens et satellites) ; appareillages électriques de commande et de gestion de l'éclairage ; panneaux de brassage (connexions électriques) ; tiroirs pour fibres optiques ; coffrets de télécommande ; coffrets, armoires, consoles (pupitres), armoires-consoles, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, prééquipés ou non ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de cablâge pour coffrets et armoires (électricité) ; équipements de distribution pour appareils électriques modulaires ; armoires, coffrets, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; tableaux d'abonnés (électricité) ; gaines à câbles électriques pour armoires équipables ; conduits pour câbles électriques ; blocs de jonction ; modules de commande ; modules à diodes ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; dispositifs d'affichage électronique ou optique de conducteurs et composants d'équipements électriques ; titreuses électroniques à clavier pour édition d'étiquettes à insérer dans des porte-étiquettes d'appareils modulaires ; logiciels de création d'étiquettes pour identification d'appareils électriques modulaires et de circuits ; logiciels d'études de tableaux de distribution (électricité), notamment de leur nomenclature, de leur plan d'installation, de leur prix de revient et coût d'installation ; serveurs, logiciels et bases de données en matière d'appareillage électrique d'installation, notamment modulaire, et d'appareils et installations de commande et de gestion de fonctions domotiques. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides ; lampes pour voyants ; diffuseurs pour voyants ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.