Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEGRAND
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3954014
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/10/2022
LEGRAND de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque LEGRAND

Déposée le 17 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LEGRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LEGRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGRAND arrivera à expiration en date du 17 octobre 2022.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIXOCAP , LEGRAND LÉLECTRICITE LIBERTE , KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , ARMURAL , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , MEMOCAB , DPX , OMIZZY


LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Appareils et instruments, notamment modulaires, pour l'alimentation en courant électrique basse ou moyenne tension, la conduite, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique basse ou moyenne tension, appareils électriques de commande, d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de volets, de stores, de serrures ; instruments et dispositifs de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme, d'intercommunication, lesdits instruments et dispositifs précités étant câblés ou fonctionnant par radio, par téléphone, par infrarouge ou par courant porteur ; appareils de mesurage pour circuits électriques ; armoires, coffrets, consoles et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques ; compteurs, notamment d'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; répartiteurs (électricité), transformateurs ; onduleurs (électricité), blocs de jonction ; boîtiers électroniques, boîtes de dérivation ; bornes (électricité) ; coupe-circuits ; sectionneurs ; interrupteurs, commutateurs, télérupteurs et disjoncteurs ; parafoudres, fusibles, détecteurs d'élévation de température, niveau d'éclairement, courant électrique, de surtension d'origine électrique ou atmosphérique, d'anomalie ou défaillance technique d'installation électrique, de fumée, de gaz et d'inondation ; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques, indicateurs ; contacteurs, relais, programmateurs, et thermostats ; délesteurs ; variateur de lumière ; prises ; conducteurs électriques, notamment fils, câbles, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, colonnes et chemins de câbles ; coupleurs modulaires, connecteurs de rails (électricité), interfaces de raccordement de micro-ordinateur à des réseaux électriques, blocs modulaires (électricité) destinés à être montés sur rails de tableaux de distribution ; l'ensemble des produits précités étant des éléments équipant les tableaux de distribution et/ou coffrets ou armoires de distribution ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Appareils et installations d'éclairage ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour voyants ; ampoules électriques ; ampoules d'éclairage ; diffuseurs (éclairage) ; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité ; blocs d'éclairage de secours modulaires ; blocs et plaques d'éclairage de sécurité ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.