Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTALLATION VRAIMENT RESISTANT
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
96637423
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2026

Présentation de la marque INSTALLATION VRAIMENT RESISTANT

Déposée le 2 août 1996 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTALLATION VRAIMENT RESISTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNATRELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque INSTALLATION VRAIMENT RESISTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTALLATION VRAIMENT RESISTANT arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3


SNATRELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319042 - Publication au BOPI 2006-07-07

Inscription le 14 juin 2006 - Changement de dénomination n°435908 - Publication au BOPI 2006-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2624165 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-21

Attaches; attaches pour câbles et tubes; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage; embases pour colliers; chevilles; serre-câbles; cosses de câbles; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations; plaques signalétiques; quincaillerie; visserie; boulonnerie; rivets; clous; huisseries; serrurerie non électrique; profilés d'installation et/ou de distribution, y compris: goulottes, moulures, baguettes,guide-fils, guide-câbles, plinthes, colonnes, tubes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles et rails; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement, de finition et de fixation pour les profilés précités; dévidoirs et tourets non mécaniques pour fils et câbles métalliques; coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes; éléments de structure, d'habillage, d'équipement, de support, de fixation, de blocage, de montage et de câblage, tous pour coffrets, baies, boîtiers, bâtis à crémaillères, bacs et cassettes, y compris: châssis, armatures, cadres, cadres-supports, panneaux, plaques, cloisons, montants, barres et jeux de barres, portes, toits, capots, socles, embases, réhausses, enjoliveurs, cornets de finition, plateaux, supports, équerres, crémaillères, rails, cornières, glissières, traverses, plastrons, platines, supports de câbles, gaines à câbles, bracelets de guidage pour filerie, supports de connecteurs, pattes de fixation, anneaux porteurs, cavaliers; roulettes de meubles; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.Outils et instruments à main entraînés manuellement, y compris: ciseaux, couteaux, couteaux d'électricien, pinces, pinces de serrage de colliers, pinces à câbles, pinces de coupe, coupe-câbles, pinces à dénuder, pinces à sertir, pinces à encocher, tournevis, tournevis testeurs de courant, testeurs de cartouches; pièces et parties constitutives de tous les outils et instruments à main précités, et étuis pour ceux-ci.Appareils et instruments électroniques, de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques,photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de mesurage, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; logiciels; émetteurs et transmetteurs (télécommunication); récepteurs audio et/ou vidéo; portiers de villas et d'immeubles, audio et/ou vidéo; combinés téléphoniques et d'interphonie; centraux vidéo et d'interphonie; interphones; microphones; amplificateurs; haut-parleurs; appareillages et instruments, y compris modulaires, pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareillages électriques d'installations; armoires, bâtis, coffrets, boîtiers, pupitres, consoles, panneaux et tableaux, tous pour appareillages et circuits électriques,notamment pour l'alimentation d'installations en courant électrique, la distribution, la répartition, la transformation du courant électrique, la commande du courant électrique et d'appareils alimentés en courant électrique; tableaux de commande et de distribution (électricité); tableaux de contrôle ou de compteurs (électricité); appareils et installations électriques de commande et de télécommande, notamment d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de volets, de stores, d'écrans de projection, de portes, de portiers, de serrures et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité; appareils de commande, de télécommande et de contrôle d'éclairage; télécommandes; télécommandes radio; télétransmetteurs; panneaux modulaires (électricité); coffrets de comptage extérieur (électricité); accumulateurs électriques; piles et batteries électriques; chargeurs de batteries d'accumulateurs; redresseurs de courant; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci; aimants; alimentations (électricité); répartiteurs (électricité); convertisseurs; transformateurs; autotransformateurs; coupleurs modulaires; filtres (électricité); condensateurs; diodes; modules à diodes; blocs modulaires (électricité); onduleurs (électricité); concentrateurs; barres et barrettes de connexion, barrettes de jonction; barrettes de distribution; barrettes de dérivation; barrettes de coupure; dominos (électricité); bornes et coffrets de connexion; écrans protège-bornes; borniers; connecteurs; connexions; blocs de jonction; blocs de commande et de répartition (électricité); boîtiers de distribution (électricité); rails de distribution (électricité); boîtiers pour conducteurs électroniques; boîtes de dérivation; grilles de divation; plots de dérivation; boîtes d'encastrement (électricité); bornes et plaques à bornes (électricité); appareils de protection électrique; coupe-circuit; interrupteurs-sectionneurs; barrettes de coupure; interrupteurs; interrupteurs à clés; permutateurs; commutateurs; autocommutateurs; poussoirs et boutons-poussoirs, lumineux et non lumineux; boîtes à boutons-poussoirs; claviers de commande (électricité); va-et-vient; poires d'allumage; doigts de commande et enjoliveurs pour appareillages électriques d'installations; cordons électriques pour mécanismes à tirage; télérupteurs; minirupteurs; disjoncteurs; interrupteurs différentiels; blocs différentiels pour disjoncteurs et interrupteurs; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs; modules de commandes (blocs électroniques); contacteurs; contacteurs de puissance; contacts auxiliaires; coupleurs de phases; parafoudres; parasurtenseurs; fusibles; cartouches-fusibles; supports de cartouches; combinés à cartouches (électricité); tableaux d'abonnés (électricité); tableaux de dérivation; résistances électriques; sorties de câbles; minuteries pour éclairage et/ou installations électriques; indicateurs et voyants (électricité); relais; tores; programmateurs; programmateurs de chauffage électrique et d'appareils électroménagers; interrupteurs horaires; interrupteurs et relais crépusculaires; délesteurs; régulateurs de tension; variateurs de tension; régulateurs de lumière; variateurs et télévariateurs de lumière; variateurs de vitesse (électricité); fiches et prises de courant; obturateurs (électricité); obturateurs de prises; cache-prises; blocs de protection pour prises de courant; fiches et prises de haut-parleurs; fiches et prises de télévision; fiches et prises pour vidéo; fiches et prises pour haute-fidélité; fiches et prises de téléphone; fiches et prises pour équipements informatiques; fiches et prises optiques; blocs multiprises; prises doubles et triples; prises mobiles; socles de prises de courant; adaptateurs; fiches; rallonges et prolongateurs électriques; rallonges et prolongateurs téléphoniques; cordons et adaptateurs pour appareils informatiques; appareils de protection des lignes informatiques; amplificateurs de ligne parallèle; répéteurs pour l'informatique et pour fibres optiques; enrouleurs et tourets pour conducteurs électriques; passe-fils pour conducteurs électriques; manchons de jonction pour câbles électriques; raccords de lignes électriques; matériel de repérage pour câbles électriques et pour blocs de jonction (électricité), y compris repères, porte-repères et recharges de repères; équipements de masse et de mise à la terre; appareils de protection de secteur (électricité); attaches pour conducteurs électriques; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage pour conducteurs électriques; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: goulottes,gaines, conduits, conduites, colonnes, tubes, moulures, plinthes, rails, baguettes, passages de planchers, chemins de câbles, guide-fils, guide-câbles, cache-fils; canalisations électriques préfabriquées et supports pour celles-ci; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement et de finition, toutes pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: supports de câbles électriques, boîtes et tés de dérivation, sorties de convecteurs, bottes de jonction, angles de raccordement, embouts, joints de couvercles, adaptateurs, cloisons internes, chevilles de blocage; signalisation lumineuse ou mécanique; lampes de signalisation; bornes, balises, plots, hublots, blocs, plaques, boîtiers et caissons, tous lumineux, équipés ou non de prises de courant, et tous pour le balisaqe, la signalisation, l'affichage d'informations et/ou la publicité; voyants lumineux (signalisation); enseignes lumineuses ou mécaniques; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; tubes lumineux pour la publicité; socles et boîtiers pour la fixation ou le logement d'ampoules et de tubes électriques; boutons de sonnerie et d'appel; sonneries et carillons (appareils avertisseurs), notamment de portes; sonnettes électriques de portes; avertisseurs pour réseaux électriques; avertisseurs lumineux; clignoteurs et lampes à éclairs (signalisation et alarme); avertisseurs acoustiques; avertisseurs sonores; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules); avertisseurs d'incendie; timbres-avertisseurs électriques; ronfleurs; sirènes; émetteurs et récepteurs radio; centraux d'alarme; centraux de sécurité incendie; centraux domotiques; détecteurs; détecteurs infrarouge; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages; détecteurs de mouvement, détecteurs de passages, détecteurs d'intrusion; détecteurs de proximité; détecteurs radiofréquence; détecteurs de fumée et d'incendie; détecteurs autonomes déclencheurs; détecteurs de gaz; détecteurs d'inondation; détecteurs d'élévation de température; détecteurs de bris de glace; détecteurs de préalarme; détecteurs de métaux; détecteur de niveaux; cellules photoélectriques; contacts électriques, notamment pour portes et portails; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, notamment à clavier; ferme-porte électriques;appareils de contrôle d'accès, notamment à clavier; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès; claviers codés d'immeubles; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès; cartes à puces; lecteurs optiques; lecteurs de codes à barres; lecteurs de cartes à puces; lampes optiques; appareils de comptage; compteurs, notamment d'énergie électrique; ampèremètres; voltmètres; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température, y compris: capteurs de température, enregistreurs de température, indicateurs de température, régulateurs de température, sondes, thermomètres, thermomètres électroniques, thermomètres infrarouge, thermostats; coffrets, armoires, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, y compris modulaires, tous spécialement adaptés pour recevoir des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques; platines pour disjoncteurs et pour compteurs électroniques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, d'aération, de climatisation, de distribution d'eau et de fluides; radiateurs (chauffage); radiateurs électriques; appareils et installations d'éclairage; lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes de sûreté; lampes pour voyants; lampes témoin; lampes électriques tubulaires; ampoules électriques; ampoules d'éclairage; lampes à infrarouges; lampes ultraviolets non à usage médical; appliques d'éclairage;; blocs autonomes d'éclairage, y compris d'éclairage de sécurité;; appareils d'éclairage de secours; blocs d'éclairage de secours modulaires; blocs et plaques d'éclairage de sécurité revêtus ou non de textes ou de pictogrammes; bornes, plots, hublots et caissons d'éclairage; spots d'éclairage; projecteurs (éclairage); rampes lumineuses d'éclairage; lampes liseuses; veilleuses (appareils d'éclairage); fiches veilleuses (appareils d'éclairage); lanternes d'éclairage; plafonniers; luminaires; globes de lampes et de feux; appareils d'éclairage portatifs; lampes portatives; baladeuses; lampes torches; lampes de poche; réflecteurs de lampes; diffuseurs (éclairage); abat-jour; culots et et douilles d'ampoules, de tubes et de lampes électriques; ballasts pour tubes d'éclairage; dispositifs de protection pour l'éclairage; appareils et installations de ventilation, de chauffage, de refroidissement et d'éclairage, tous pour coffrets, armoires, baies et boîtiers accueillant des équipements électriques, électroniques et/ou informatiques; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Isolateurs; matières isolantes; isolants; rubans isolants; tissus isolants; papier isolant; compositions isolantes, notamment pour connexions; produits d'étanchéité pour l'électricité; joints et garnitures d'étanchéité; composés isolants pour l'électricité; presse-étoupe; rubans adhésifs pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques d'installations; profilés et pièces en matières plastiques (produits semi-finis); tuyaux flexibles non métalliques.Attaches; attaches pour câbles et tubes; colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et/ou de serrage; embases pour colliers; chevilles; serre-câbles; colliers, crochets et cavaliers pour câbles ou canalisations; plaques signalétiques; repères; porte-repères; visserie; boulonnerie; serrurerie non électrique; tous les produits précités étant entièrement ou principalement en matières synthétiques; armoires; baies (meubles); pupitres; bâtis (meubles);coffrets (meubles); étagères; tablettes de rangement; rayons de meubles; tiroirs; roulettes de meubles; pièces et parties de tous les produits précités

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.