Marque renouvelée - Marque en vigueur

IN ONE BY LEGRAND FAITES VOUS LA VIE SIMPLE
LEGRAND FRANCE, société anonyme
LEGRAND SNC, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3300654
Date de dépôt :
30/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2024
IN ONE BY LEGRAND FAITES VOUS LA VIE SIMPLE de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque IN ONE BY LEGRAND FAITES VOUS LA VIE SIMPLE

Déposée le 30 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN ONE BY LEGRAND FAITES VOUS LA VIE SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque IN ONE BY LEGRAND FAITES VOUS LA VIE SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IN ONE BY LEGRAND FAITES VOUS LA VIE SIMPLE arrivera à expiration en date du 30 juin 2024.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561645 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27

Appareils, instruments et dispositifs de commande électrique, de télécommande, de signalisation, d'appel, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareillages et instruments pour l'alimentation en courant électrique, la conduite, la transmission, la distribution, la répartition, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareillages électriques d'installations ; mécanismes d'appareillages électriques d'installations et d'appareillages électriques de commande ; disjoncteurs ; disjoncteurs de puissance ; blocs différentiels pour disjoncteurs ; commandes pour disjoncteurs ; auxiliaires de commande et de signalisation pour disjoncteurs ; déclencheurs à manque de tension, à émission de tension ou à minimum de tension retardés pour disjoncteurs ; disjoncteurs pour moteurs ; relais électriques ; relais électriques différentiels ; relais électriques de découplage ; relais pour dispositifs de sécurité collective ; relais électriques temporisés ; relais électriques crépusculaires ; relais de télécommandes ; tores pour relais électriques différentiels ; répartiteurs électriques ; tableaux répartiteurs électriques ; répartiteurs électriques modulaires ou de rangée ; panneaux de répartition électrique ; coupe-circuit ; mécanismes de coupe-circuit ; mécanismes de coupure du courant électrique ; coffrets pour coupure d'urgence ou arrêt d'urgence ; cartouches fusibles ; cartouches fusibles industrielles (électricité) ; combinés à cartouches fusibles ; alimentations électriques ; alimentations électriques modulaires ; coffrets d'alimentation électrique de secours ; raccordements électriques ; boîtiers de raccordement électrique ; peignes d'alimentation électrique ; peignes de raccordement électrique ; borniers de répartition électrique et supports pour ceux-ci ; obturateurs de sorties de conducteurs électriques ; parafoudres ; variateurs pour commande électrique d'intensité d'éclairage ; télévariateurs pour commande d'intensité d'éclairage ; variateurs de lumière ; variateurs de tension ; variateurs de puissance ; variateurs de vitesse (électricité) ; variateurs-interrupteurs fin de course ; régulateurs de tension ; régulateurs de vitesse pour commande électrique de ventilation ; blocs de puissance (appareillage de connexion électrique) ; potentiomètres pour la mesure et/ou le réglage du courant électrique ; minuteries pour installations électriques ; appareils de préavis d'extinction couplés à une minuterie ; télérupteurs ; auxiliaires pour télérupteurs ; contacteurs (appareillage de connexion électrique) ; contacteurs de puissance (appareillage de connexion électrique) ; contacteurs pour tarifs heures creuses ou autre tarifs applicables à l'électricité ; auxiliaires pour contacteurs (appareillage de connexion électrique et/ou de signalisation) ; appareillages électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie ; appareils gestionnaires d'énergie, notamment pour chauffage électrique ; appareils de commande à distance de fonctions domotiques, notamment par courant porteur, par radio, par téléphone ; coupleurs (appareillage de connexion électrique) ; coupleurs de phases (appareillage de connexion électrique) ; coupleurs modulaires (appareillage de connexion électrique) ; coupleurs de bus (appareillage de connexion électrique) ; émetteurs et récepteurs modulaires, notamment pour commande à distance ; interfaces pour appareils et installations de commande à distance ; filtres (appareillage de répartition, de distribution, de transmission et/ou de réglage de l'électricité) ; filtres d'entrée, notamment pour appareils et installations de commande à distance (appareillage de répartition, de distribution, de transmission et/ou de réglage de l'électricité) ; filtres isolateurs de prises ; programmateurs ; programmateurs de chauffage ; programmateurs d'appareils électroménagers ; programmateurs ménagers ; appareils et instruments de mesure et/ou de régulation de la température ; thermostats ; thermostats d'ambiance ; thermostats programmables ; sondes pour thermostats ; délesteurs (appareillage électrique) ; compteurs ; ampèremètres ; voltmètres ; transformateurs ; autotransformateurs ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; blocs modulaires (appareillage d'alimentation et/ou de commande électrique) ; blocs modulaires et mécanismes modulaires pour gestion de fonctions domotiques ; boîtiers de commande électrique ; détecteurs et capteurs pour commande automatique de fonctions domotiques ; cellules solaires ; rails supports d'appareillage électrique modulaire et connecteurs et adaptateurs pour lesdits rails ; supports d'appareillage électrique d'installations ; boîtes de dérivation (électricité) ; connecteurs ; cordons connecteurs ; connecteurs pour barres de cuivre ; rails de données (appareillage de conduite d'électricité et/ou de connexion électrique) ; connecteurs entre câble de bus d'installation et rail de données de tableau modulaire ; plots de dérivation (appareillage de raccordement électrique) ; grilles de dérivation (appareillage de raccordement électrique) ; bornes (appareillage de connexion électrique) ; barrettes de connexion (appareillage de connexion électrique) ; barrettes de coupure (appareillage de connexion électrique) ; blocs de jonction (appareillage de connexion électrique) ; tiroirs pour fibres optiques ; coffrets, armoires, consoles (pupitres), armoires-consoles, baies, boîtiers, bacs, cassettes et tiroirs, tous spécialement adaptés pour recevoir des appareillages ou équipements électriques, électroniques et/ou informatiques, prééquipés ou non ; équipements de distribution, de raccordement et/ou de câblage pour coffrets et armoires (électricité) ; équipements de distribution pour appareils électriques modulaires ; armoires, coffrets, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; tableaux d'abonné (électricité) ; conducteurs électriques, y compris fils, câbles, rails et bus ; cordons prolongateurs (conducteurs électriques) ; dalles techniques de distribution (électricité) ; passe-fils (électricité) ; embouts de câblage ; repères pour conducteurs électriques ; colliers pour conducteurs et équipements électriques ; modules de commande pour la centralisation et le report de défauts dans les circuits électriques ; modules à diodes pour le découplage de signaux électriques et/ou la centralisation de défauts dans les circuits électriques ; appareils, dispositifs et installations de commande électrique, de télécommande, de radiocommande, de commande infrarouge, notamment de chauffage, d'arrosage, de climatisation, de ventilation, d'appareils d'alarme, de volets roulants, de stores, d'écrans de projection, de télévision, de portes, de portiers, de serrures, de simulation de présence, et, en général, de tous appareils fonctionnant à l'électricité ; ensembles capteurs de vent et/ou de soleil pour appareils de commande de stores ou de volets ; télécommandes ; télécommandes radio ; coffrets de télécommande ; appareils auxiliaires de télécommande ; télécommandes portables ; télécommandes infrarouges ; unités de commande électrique ou radiocommande par bus ; commandes à infrarouge ; émetteurs et récepteurs (télécommande) ; émetteurs et récepteurs (télécommunications) ; émetteurs et récepteurs radio ; radio émetteurs (télécommande) ; émetteurs et récepteurs à infrarouge ; antennes ; blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions ; interfaces électromécaniques (appareillage) pour appareils de commande ; serveurs pour applications immotiques et/ou domotiques, permettant de recevoir et de transmettre des ordres de commande à distance ; modems pour connexion des serveurs précités à des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; webcameras ; piles, batteries et accumulateurs électriques ; coffrets de batteries ; cassettes d'accumulateurs électriques ; ballasts électriques et moniteurs pour ceux-ci ; compensateurs (électricité) ; répétiteurs ; interrupteurs ; interrupteurs à poussoir ; interrupteurs différentiels ; interrupteurs horaires ; interrupteurs temporisés ; interrupteurs crépusculaires ; interrupteurs à déclenchement libre ; interrupteurs sectionneurs ; interrupteurs de courant ; interrupteurs témoins ; interrupteurs lumineux ; interrupteurs-récepteurs ; interrupteurs de puissance ; interrupteurs et poussoirs à clé ; interrupteurs à clé, à badge ou à carte (notamment pour chambres d'hôtel) ; interrupteurs pour volets roulants ; permutateurs (appareillage de commutation électrique) ; commutateurs ; poussoirs électriques ; poussoirs porte-étiquette (électricité) ; boutons-poussoirs (électricité) ; appareillages de commande à clavier codé, y compris interrupteurs et poussoirs ; va-et-vient (interrupteurs électriques) ; doubles va-et-vient (interrupteurs électriques) ; va-et-vient et poussoirs lumineux (interrupteurs électriques) ; boutons-poussoirs à impulsion et boutons tournants pour la commande électrique et la signalisation ; boutons de coupure d'urgence “ coup de poing ” ; contacts auxiliaires (appareillage de connexion électrique) ; sorties de fils (appareillage électrique d'installations) ; sorties de câbles (appareillage électrique d'installations) ; indicateurs (électricité) ; voyants électriques ; voyants lumineux (signalisation) et diffuseurs pour ceux-ci ; voyants de balisage ; porte-étiquettes (appareillage de signalisation lumineuse) ; fiches et prises (électricité) ; fiches (connecteurs) ; fiches et prises de courant ; obturateurs de prises ; fiches et prises de télévision ; fiches et prises pour vidéo ; fiches et prises pour appareils de radio ; fiches et prises téléphoniques ; fiches et prises de haut-parleurs ; fiches et prises de microphones ; fiches et prises informatiques ; fiches et prises multimedia ; fiches et prises de communication ; connecteurs informatiques ; blocs de connecteurs ; réglettes de connexion (appareillage de connexion électrique) ; réglettes de répartition (appareillage de connexion électrique) ; fiches et prises pour réception et/ou communication par satellite ; fiches et prises pour réception et/ou communication par réseau câblé ; fiches et prises pour réception en modulation de fréquence ; fiches et prises pour connecteurs ; prises avec connecteur ; fiches et prises pour fibres optiques ; connecteurs de fibres optiques ; jarretières optiques de brassage ; fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme ; fiches et prises pour appareils de commande électrique ; prises électriques d'aspiration centralisée ; prises parafoudre ; blocs multiprises ; fiches et prises industrielles ; coffrets de prises industrielles ; socles de connecteurs ; prises mobiles ; adaptateurs (électricité) ; panneaux de brassage (connexions électriques) ; blocs d'appareillages électriques d'installations ; boîtes d'encastrement (électricité) ; conducteurs électriques, notamment câbles, fils, cordons, rails et bus ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques ; blocs autonomes de signalisation ; blocs autonomes de balisage ; appareils de contrôle de blocs autonomes d'éclairage de sécurité et de centralisation d'informations en provenance desdits blocs ; répéteurs pour la télécommande d'appareils d'éclairage de sécurité ; interfaces, dispositifs de raccordement, cartes-fonctions et modules auxiliaires, tous pour appareils et installations de signalisation ; appareils et instruments d'alarme ; appareils d'alarme modulaires ; appareils modulaires pour alarmes techniques ; unités centrales de gestion d'appareils de signalisation et/ou d'alarme ; centraux d'alarme ; centraux de sécurité incendie ; centraux domotiques ; coffrets de télécommande pour la gestion des asservissements liés à l'alarme incendie ; commandes pour ventilateurs de désenfumage ; appareils de surveillance acoustique, notamment pour chambres d'enfants ; tableaux de signalisation centralisée et d'enregistrement d'appels à distance ; appareils et appareillages électriques de signalisation sonore, d'appel et/ou d'alarme, y compris pour portes et portails ; boutons de sonnerie et/ou d'appel ; sonneries et carillons (appareils avertisseurs, de signalisation et/ou d'alarme), y compris pour portes et portails ; sonnettes électriques de portes ; avertisseurs pour réseaux électriques ; avertisseurs lumineux ; avertisseurs acoustiques ; avertisseurs sonores ; avertisseurs contre le vol (autres que pour véhicules) ; avertisseurs d'incendie ; timbres-avertisseurs électriques ; avertisseurs industriels ; ronfleurs ; sirènes ; coffrets à sirène ; diffuseurs sonores pour évacuation d'urgence ; signalisation lumineuse ; feux tournants (signalisation) ; feux clignotants ; feux à éclats ; feux clignotants et sonores ; supports pour les feux précités ; balises de signalisation ; appareils d'alarme intrusion, notamment filaires ou radio ; transmetteurs téléphoniques et interfaces électromécaniques de relais (appareillage) pour ceux-ci ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception du son et/ou des images, y compris : haut-parleurs, enceintes acoustiques, préamplificateurs, amplificateurs, microphones, micros d'appel, sélecteurs pour réglage du volume sonore, atténuateurs du volume sonore ; sélecteurs de stations radiophoniques préréglées ; appareils de sonorisation ; dispositifs électriques de suppression du souffle et des parasites ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, ectroniques et/ou numériques, de sons et/ou images et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs ; centrales de réception de télévision et/ou de radio, en hertzien et/ou par satellite ; amplificateurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; commutateurs pour récepteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; coupleurs pour réunion des signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs de signaux hertziens et/ou par satellite ; répartiteurs VDI (voix, données, images) ; répéteurs éthernets multiports ; panneaux de brassage ; cordons de brassage ; épanouisseurs de fibres optiques ; panneaux passe-fils ; tiroirs à fibres optiques ; appareils de télécommande pour la gestion des asservissements liés à l'alarme incendie ; détecteurs ; détecteurs infrarouges ; récepteurs infrarouges ; interfaces entre émetteurs et récepteurs ; détecteurs magnétiques d'ouverture, notamment pour portes de garages ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement ; détecteurs d'intrusions ; decteurs de proximité ; détecteurs radiofréquence ; détecteurs de fumée et d'incendie ; détecteurs autonomes déclencheurs ; détecteurs de gaz ; détecteurs d'inondation ; détecteurs d'élévation de température ; détecteurs de bris de glace ; détecteurs de préalarme ; interfaces électromécaniques (appareillage) pour détecteurs ; cellules photoélectriques ; contacts électriques, notamment pour portes et portails ; ventouses électromagnétiques et asservissements pour portes coupe-feu et d'issues de secours ; coffrets de commande d'issues de secours et de systèmes d'extinction ; gâches, serrures et fermetures électriques ou électroniques et commandes et télécommandes pour celles-ci, y compris à clavier ; commandes à clavier codé pour contrôle d'accès ; claviers codés d'immeubles ; blocs porte pour verrouillage électrique d'issues de secours ; sélecteurs de fermeture de porte ; boîtiers et lecteurs pour appareils de contrôle d'accès ; lecteurs autonomes de contrôle d'accès et clés électroniques pour ceux-ci ; clés, cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques, notamment pour contrôle d'accès ; porte-badges pour les badges précités ; clés de programmation pour clés électroniques ; portiers d'immeubles et de villas ; interphones ; vidéophones ; appareils et centraux téléphoniques et d'interphonie ; combinés téléphoniques et d'interphonie ; caméras de surveillance ; pièces et parties constitutives d'appareillages électriques d'installations, à savoir mécanismes, boîtes, boîtiers, supports, griffes, pattes de fixation, socles, cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, cadres adaptateurs, plaques, plaques de fond, contreplaques, plaques de finition, plaques-enjoliveurs, plastrons, habillages, capots, volets, couvercles, charnières de couvercles, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commande ; ensembles comportant plusieurs des produits précités, livrés groupés ; appareillage électrique d'installations permettant la commande et la gestion, notamment centralisées et programmables, sur place ou à distance, en particulier depuis un ordinateur ou un téléphone mobile, de fonctions et applications immotiques et/ou domotiques, y compris la commande et la gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, de l'arrosage automatique, des volets, des stores, des ouvrants, des portiers, la gestion des pannes, des fuites ou des défauts, des niveaux de température et des consommations de fluides, la commande et la gestion de systèmes de sécurité, d'alarme, de détection incendie, de protection contre la foudre, de surveillance, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques.