Marque expirée - Marque en non vigueur

ELYPS
LEGRAND FRANCE Société Anonyme
LEGRAND SNC Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
98712124
Date de dépôt :
08/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/01/2018

Présentation de la marque ELYPS

Déposée le 8 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELYPS »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128, Avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2359042) - 87000 - France et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128, Avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2359042) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2359042) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELYPS est expirée depuis le 8 janvier 2018.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE Société Anonyme - 128, Avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2359042) - 87000 - France

LEGRAND SNC Société en Nom Collectif - 128, Avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2359042) - 87000 - France - SIREN 7


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2359042) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2359042 - Publication au BOPI 2007-12-26

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Appareillages électriques d'installations muraux, à encastrer ou à poser en saillie ; mécanismes pour ceux-ci, notamment d'interrupteurs de courant, d'interrupteurs lumineux, de va-et-vient, d'interrupteurs à badge, d'interrupteurs horaires ou temporisés, de permutateurs, de poussoirs, d'interrupteurs et poussoirs à clés, de voyants de balisage, de voyants de signalisation, de sorties de câbles, de coupe-circuit, d'obturateurs, de blocs autonomes de balisage, de variateurs, de variateurs de puissance, de potentiomètres, de régulateurs de vitesse, de blocs de puissance, de transformateurs, de répétiteurs, de thermostats, de détecteurs, de lecteurs de contrôle d'accès, de dispositifs de commande électrique, d'interrupteurs et dispositifs de commande de volets roulants, stores et/ou ventilation, d'appareils et centraux d'alarme, d'interfaces pour détecteurs, d'interfaces de contact auxiliaire (électricité), d'interfaces de relais pour transmetteurs téléphoniques, d'émetteurs, de récepteurs, d'appareils et centraux téléphoniques, d'appareils avertisseurs tels que carillons et sirènes, d'appareils d'interphonie, de combinés téléphoniques et d'interphonie, de prises de courant, de prises de télévision, de prises de téléphone, de prises informatiques, de prises électriques d'aspiration centralisée ; appareillages électriques d'installations de commande muraux, y compris: unités de commande électrique ou radiocommande par bus, émetteurs et récepteurs (télécommande), notamment à infrarouge, radio émetteurs (télécommande), blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions, relais de télécommandes ; télécommandes d'appareils d'alarme ; alimentations (électricité) ; conducteurs électriques ; goulottes pour conducteurs électriques et/ou appareillages électriques ; batteries électriques et coffrets de batteries, notamment pour appareils d'alarme ; détecteurs ; contacts électriques ; indicateurs (électricité) ; voyants lumineux pour appareillages électriques d'installations ; résistances électriques ; connecteurs informatiques ; sondes pour thermostats ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris: cadres de fixation, cadres de saillie, adaptateurs, plaques, plaques de finition, contreplaques, boîtiers, supports, griffes, capots, enjoliveurs, porte-étiquettes, doigts de commande.