Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELIOT
LEGRAND FRANCE, Société Anonyme
LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
4234651
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/12/2025
ELIOT de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque ELIOT

Déposée le 17 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ELIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ELIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIOT arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIXOCAP , LEGRAND LÉLECTRICITE LIBERTE , KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , ARMURAL , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , MEMOCAB , DPX , OMIZZY


LEGRAND FRANCE, Société Anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

LEGRAND SNC, Société en Nom Collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Dispositifs électriques de protection, à savoir coupe-circuits, dispositifs de courant résiduel et dispositifs de signalisation, limiteurs de surtension, onduleurs électriques, sectionneurs, commutateurs principaux, interrupteurs d'alimentation, interrupteurs-sectionneurs de sécurité, éléments de remplacement, porte-fusibles, rails pour fusibles, disjoncteurs-protecteurs de moteurs, fiches femelles pour applications industrielles, disjoncteurs en boîtier ; dispositifs électriques, y compris de commande à distance, de commande et de surveillance, à savoir interrupteurs, commutateurs, pressostats, avertisseurs lumineux, prises de courant, sonneries, transformateurs ; appareils de mesure, détecteurs de fumée, de vente, de pluie, de température, de clarté et de mouvement ; dispositifs de surveillance et d'affichage électriques/électroniques pour applications multiples ; dispositifs de commande de circuits automatiques, à savoir relais, contacteurs, chronorupteurs, interrupteurs horaires, dispositifs de commande et dispositifs de commutation programmables, délesteurs, relais de commande, régulateurs, variateurs de lumière, télécommandes, interrupteurs commandés à distance, disjoncteurs commandés à distance, appareils et dispositifs d'alimentation électrique sans coupure ; redresseurs de courant ; indicateurs de pertes électriques ; onduleurs [électricité] ; thermostats ; matériel destiné à des installations électriques pour les particuliers, à savoir interrupteurs muraux, interrupteurs au plafond (interrupteurs à cordon), gradateurs, commutateurs électroniques, prises de courant, y compris unités en vente au détail avec commutateurs intégrés et/ou fusibles et/ou dispositifs de protection de courant résiduel, prises pour le transfert de données, prises téléphoniques, prises, raccordements, boîtes de jonction ; systèmes vidéo et portiers électriques (avec et sans fil), alarmes anti-effraction et avertisseurs d'incendie, détecteurs de fumée et de chaleur, dispositifs de transmission pour appareils téléphoniques, appareils de surveillance vidéo, émetteurs et récepteurs, ainsi que câbles pour la transmission de données, d'images et de sons, appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'installations de bâtiments, panneaux de commutation et appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'applications dans le domaine des énergies renouvelables et des moyens de transport ; capteurs environnementaux ; appareils électriques/électroniques pour la commande automatique d'appareils pour le nettoyage, le chauffage et le refroidissement de l'eau, ainsi que pour le nettoyage, la désinfection, la déshumidification, l'humidification, le chauffage et le refroidissement de l'air ; logiciels enregistrés, en particulier sur un serveur central et/ou des interfaces de commande pour la visualisation et/ou pour la commande, l'automatisation et l'exploitation d'installations électriques et électroniques, ; ainsi que d'installations de traitement de données, à savoir installations d'éclairage, dispositifs de chauffage, installations de climatisation, installations de ventilation, installations de séchage, installations de protection, volets roulants, stores à enroulement, stores et voiles d'ombrage, installations pour la gestion de la fourniture d'énergie, pour l'indication de la consommation, installations comportant des dispositifs audio et vidéo ou dispositifs de technologie de l'information, en particulier pour logements collectifs et maisons individuelles, ainsi que pour bâtiments publics et à usage commercial ; unités centrales dans lesquelles sont intégrés ces logiciels ; interfaces de commande pour les installations et dispositifs précités, à savoir télécommandes, claviers et écrans. Alarmes de fumée ; alarmes de sécurité ; alarmes de sécurité personnelle ; alarmes personnelles ; appareils et installations électriques et électroniques d'alarme ; appareils et systèmes d'alarme électroniques ; installations électriques et électroniques d'alarme contre le vol, appareils d'alarme contre le vol ; systèmes d'alarme ; alarmes de portes ; instruments d'alarme ; alarmes antivol ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils et instruments de surveillance ; systèmes de surveillance ; appareils électriques de surveillance ; appareils et instruments électroniques et électriques, utilisés pour générer et distribuer l'énergie ; appareils de réception et de transformation de signaux codés (décodeurs) ; appareils de transmission par fréquence vocale ; appareils de téléappel radio ; appareils électroniques de vérification destinés à authentifier les cartes rechargeables, les cartes de banque, les cartes de crédit, de débit et de paiement ; tous les produits précités se rapportant au domaine des appareillages électriques, des appareils, appareillages et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information.

Blocs d'éclairage de sécurité encastrés, notamment à diode électroluminescente ; luminaires d'éclairage de sécurité pour sources centrales.

Consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour les questions de personnel ; gestion de bases de données informatisées ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ; services de conseils en affaires et en gestion des affaires ; assistance en matière de gestion des affaires ; conseils en gestion commerciale d'entreprises ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.

Télécommunication, à savoir services de transmission de messages et d'images par le biais d'une page Internet, en particulier pour la transmission à distance d'informations portant sur des installations électriques et/ou électroniques, ainsi que sur des installations de traitement de données, à savoir informations sur des installations d'éclairage, des dispositifs de chauffage, des installations de climatisation, des installations de ventilation, des installations de séchage, des installations de protection, des volets roulants, des stores à enroulement, des stores et voiles d'ombrage, des installations pour la gestion de la fourniture d'énergie pour la gestion des moyens transports, pour l'indication de la consommation, des installations comportant des dispositifs audio et vidéo ou dispositifs de traitement de données, en particulier pour logements, maisons et logements collectifs, ainsi que pour bâtiments publics et à usage commercial et services d'indication à distance et de commande à distance, ainsi que d'automatisation et de commande à distance de ces dispositifs et installations via une page Web ; télécommunication, à savoir services de transmission de messages, écrits ou vocaux, et d'images par le biais de pages Web, de terminaux d'ordinateurs, de téléphones, de téléavertisseurs, de visiophones, de téléalarmes, de télécopieurs, en particulier pour la surveillance à distance de l'état de santé de personnes, pour la vérification d'appareils et de matériel, pour l'aide, l'assistance et le soin de personnes, pour la surveillance à distance et permettant aux personnes d'émettre des signaux d'alarme depuis des logements, des maisons et des logements collectifs, ainsi que pour des bâtiments publics ou à usage commercial. Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'équipements de télécommunication ; location de lignes de télécommunications ; location de téléphones ; services de location d'appareils de télécommunication, modems et appareils pour la transmission de messages ; location d'installation de communication, de télécommunication ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux à savoir : location de temps d'accès aux bases de données et à des sites sur des réseaux de communications électroniques en matière d'appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; locations de lignes de télécommunications ; mise à disposition et location de lignes de conversation téléphoniques ; services de location d'appareils téléphoniques ; services de location liés aux appareils et équipements de communications et de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication, de diffusion, de télévision et radiophoniques ; location d'appareils de télécommunications pour la transmission ou la consultation de données et d'informations ; location d'équipement de télécommunication, y compris téléphones et télécopieurs ; location de modems ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'un centre d'opérations de télécommunications à des tiers ; offre d'accès à un serveur informatique par le biais de lignes téléphoniques, de câbles, de connexions de réseaux et d'Internet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiotéléphonie mobile ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services d'accès à des télécommunications à savoir : services d'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services d'assistance, d'informations et de conseils dans le domaine des télécommunications ; services d'informations concernant des télécommunications ; tous ces services concernant exclusivement l'accès à des sites et portails informatiques et/ou de télécommunication se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; services d'information et de conseils en matière de services de télécommunications, tous ces services étant pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de prévention et d'autonomie des patients, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatique ; services d'informations en matière de télécommunications, à savoir : services de réseaux de télécommunications pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande de gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de contrôle d'accès, de prévention et d'autonomie des patients, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatique.

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; distribution d'énergie ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.

Services de conseillers techniques, en particulier pour la conception d'installations et dispositifs électriques, en particulier installations de fourniture d'énergie et pour l'inspection et la vérification desdits dispositifs et installations. Création, entretien, manutention et adaptation de logiciels ; entretien et réparation de logiciels ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information ; les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; installation, entretien, réparation et service de révision de logiciels informatiques ; installation, mise en place et entretien de logiciels ; installation, mise à jour et entretien de logiciels ; mise à jour et entretien de logiciels et de programmes informatiques ; mise à jour, conception, location et entretien de logiciels ; à savoir : services de réseaux informatiques pour applications immotiques et domotiques, notamment pour commande et gestion des circuits électriques et électroniques, de l'éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des volets, des stores et des ouvrants, pour commande à distance des appareils électriques, pour gestion des pannes, des fuites ou des défauts, pour gestion des niveaux de température et des consommations de fluides, gestion des moyens de transport, pour commande et gestion des systèmes de sécurité, d'alarme, de protection incendie, de surveillance, de prévention et d'autonomie des patients, de contrôle d'accès, de protection contre les intrusions, d'enregistrement et/ou de diffusion de sons et/ou d'images, d'interphonie, de téléphonie, de télévision, de télécommunications et/ou informatiques ; services d'entretien, de création et d'hébergement de sites Web ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; étude de projets techniques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conception de pages d'accueil et de sites Web ; création de sites Web sur l'Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; création et maintenance de sites Web pour des tiers et hébergement de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites Web ; location de serveurs Web ; services de conception et développement de sites Web ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; conception, dessin et rédaction technique pour des tiers de pages Web pour un réseau informatique mondial ; conception, dessin et rédaction technique pour des tiers, tous destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; création, conception, rédaction technique et mise à jour de pages Web pour le compte de tiers ; gestion de sites Web de tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] hébergement de sites Web de tiers sur un serveur d'ordinateurs pour un réseau informatique mondial ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; hébergement sur le Web ; services de conception de pages Web ; services de conception de sites Web ; services de conception de sites Web sur Internet ; services de conseils concernant la création, le développement, la mise à jour et l'utilisation de pages Web ; services de développement de sites Web ; conception de logiciels ; conception, maintenance et mise à jour de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; amélioration de logiciels ; conception de matériel, de logiciels et de programmes informatiques ; conception personnalisée de logiciels, logiciels de configuration, logiciels et systèmes de transmission de données sans fil ; test et contrôle qualité d'appareils et instruments électriques et électroniques ; tous les services précités se rapportant au domaine des appareillages électriques d'installations, des installations électriques, des appareils, appareillages, installations et systèmes pour l'éclairage, la commande électrique, la signalisation, la surveillance, l'alarme, la prévention et l'autonomie des patients, le contrôle d'accès, la domotique, l'immotique et les réseaux d'information, les services précités étant consultables ou disponibles y compris en ligne ou sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques.