LEGRAND FRANCE, société anonyme LEGRAND SNC, société en nom collectif
Numéro de dépôt :
1323437
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2025
Présentation de la marque ELIOT
Déposée le 17 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et LEGRAND SNCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELIOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et LEGRAND SNCTODO domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque ELIOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7
LEGRAND SNC, société en nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 3
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2297928 - Publication au BOPI 2005-09-28
Renouvellement sans limitation n°2054620 - Publication au BOPI 1995-42
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Inscription le 8 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°646877 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-08
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2015 n°2597337 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-17
Appareil de transmission, de transcription de données par voie téléphonique ou radio, appareil de télé-surveillance, appareil de télé-alarme, appareil de messagerie électronique, appareil de télé-mesure, appareil de télécommande, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, machines parlantes.
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