Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLSON
LEGRAND FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1695318
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2021
COLSON de LEGRAND FRANCE

Présentation de la marque COLSON

Déposée le 25 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque COLSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COLSON arrivera à expiration en date du 25 septembre 2021.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIXOCAP , LEGRAND LÉLECTRICITE LIBERTE , KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , ARMURAL , INITIA , LEGRAND VELA , MEMOCAB , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE


LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200944 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2011 n°2479574 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-09

Tôle et fonte;serrurerie et quincaillerie métallique;attaches, chevilles, embases et verrous métalliques;colliers métalliques, à savoir colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage;plaques signalétiques métalliques.Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour électriciens;pinces pour le serrage et la coupe de colliers;ciseaux;étuis pour les outils et instruments précités.Appareillages électriques;interrupteurs;coupe-circuit;combinés sous-coffrets;tout matériel de branchement électrique;colliers pour matériel et conducteurs électriques, notamment colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage;plaques signalétiques pour appareillages et conducteurs électriques.Serrurerie et quincaillerie non métallique;attaches, chevilles, embases et verrous non métalliques;colliers non métalliques, à savoir colliers d'installation, d'équipement, de frettage, de câblage, d'attache et de serrage;colliers de serrage en matières plastiques;plaques signalétiques non métalliques. Pièces et parties constitutives de tous les produits précités

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.