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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
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CLUB ELEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLUB ELEMENT
LEGRAND FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98713843
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2018

Présentation de la marque CLUB ELEMENT

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLUB ELEMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128, Avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2362631) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2362631) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB ELEMENT est expirée depuis le 21 janvier 2018.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE Société Anonyme - 128, Avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2362631) - 87000 - France - SIREN 758501001


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2362631) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362631 - Publication au BOPI 2008-01-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387869 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468102 - Publication au BOPI 2008-01-29

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Appareillages électriques d'installations, y compris: interrupteurs, interrupteurs horaires ou temporisés, permutateurs, poussoirs, poussoirs porte-étiquette, boutons-poussoirs, va-et-vient, interrupteurs témoins, va-et-vient et poussoirs lumineux, variateurs de lumière, y compris à commande rotative ou à effleurement, sorties de câbles, fiches et prises ; fiches et prises de courant, fiches et prises de haut-parleurs, fiches et prises de télévision et/ou pour matériel de réception en modulation de fréquence, fiches et prises pour vidéo, fiches et prises pour matériel haute-fidélité, fiches et prises de téléphone, fiches et prises pour équipements informatiques, fiches et prises pour appareils de signalisation, d'appel et/ou d'alarme, fiches et prises pour appareils de commande électrique et d'éclairage, thermostats, thermostats d'ambiance, thermostats programmables, programmateurs, détecteurs, détecteurs de mouvement, détecteurs à infrarouge, appareillages électriques de commande, blocs de commande électrique à simple ou multiples fonctions ; pièces et parties constitutives d'appareillages électriques d'installations, y compris: mécanismes, boÎtes, boÎtiers, socles, supports, cadres de fixation, griffes et autres éléments de fixation, cadres de saillie, plaques, contre-plaques, plaques de finition, plastrons, habillages, capots, volets, enjoliveurs, porte-étiquettes, touches et doigts de commande, voyants lumineux, connecteurs, conducteurs électriques.