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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
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CLUB COLOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB COLOR
LEGRAND FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1731920
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2020

Présentation de la marque CLUB COLOR

Déposée le 27 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque CLUB COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLUB COLOR est expirée depuis le 27 juin 2020.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de nature juridique n°387869 - Publication au BOPI 2004-03-02

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171643 - Publication au BOPI 2000-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 29 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°468102 - Publication au BOPI 2008-01-29

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443573 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-15

Appareillages électriques, notamment interrupteurs, poussoirs, boutons poussoirs, prises de courant, prises télévision prises modulation de fréquence