Marque expirée - Marque en non vigueur

CATAMARAN
LEGRAND FRANCE société anonyme
LEGRAND SNC société au nom collectif

Numéro de dépôt :
97681792
Date de dépôt :
10/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2017

Présentation de la marque CATAMARAN

Déposée le 10 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE et la société LEGRAND SNC société au nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATAMARAN »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2341980) - 87000 - France et la société LEGRAND SNC société au nom collectif domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2341980) - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2341980) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATAMARAN est expirée depuis le 10 juin 2017.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2341980) - 87000 - France

LEGRAND SNC société au nom collectif - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny,87000 LIMOGES (dossier no 2341980) - 87000 - France - SIREN 7


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2341980) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Inscription le 13 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440137 - Publication au BOPI 2006-09-13

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341980 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Logiciels d'exploration permettant d'accéder à des services d'information numérique sur des réseaux informatiques et télématiques, de rechercher et visualiser des données et informations (telles que: catalogues et documentations électroniques, logiciels d'étude, argumentaires multimédias, logiciels de prise et de gestion de commandes avec chiffrage au tarif du distributeur). Manuels d'utilisation des logiciels précités. Conception, mise au point, maintenance et mise à jour des logiciels précités; location des logiciels précités; consultation en matière informatique, notamment pour I'installation et la mise à jour des logiciels précités; programmation pour ordinateurs pour les applications précitées; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.