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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE
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ALTIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALTIS
LEGRAND FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
93451509
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023

Présentation de la marque ALTIS

Déposée le 20 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEGRAND FRANCE domicilié(e) 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 501 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque ALTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALTIS est expirée depuis le 20 janvier 2023.

LEGRAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KIT ECLAIRAGE APPRIVOISÉ LA BONNE LUMIERE AU BON MOMENT , INITIA , LEGRAND VELA , COLSON , DPX , OMIZZY , LEGRAND PUISSANCE , NOS MEILLEURS CONTACTS C'EST VOUS , (Marque figurative) , DUPLIX


LEGRAND FRANCE, société anonyme - 128 avenue du Maréchal de Lattre-de-Tassigny - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 758501001


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2002 n°2232993 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439992 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519682 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Appareillages électriques; armoires, coffrets, pupitres et consoles pour appareillages et circuits électriques, notamment pour dispositifs de commande et équipements de distribution; pièces constitutives et éléments d'adaptation de tous les produits précités, à savoir châssis, montants profilés, traverses, glissières, toits, socles, plaques pleines ou perforées, cadres, plastrons, éléments de support et de fixation, résistances; lesdits éléments d'adaptation faisant partie intégrante des appareillages électriques susvisés