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Marques déposées par madame LEFRANCOIS Jacqueline
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DOMAINE DE VIGNEMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VIGNEMONT
Madame LEFRANCOIS Jacqueline

Numéro de dépôt :
1361186
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
07/05/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE VIGNEMONT

Déposée le 7 mai 1985 par madame LEFRANCOIS Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE VIGNEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LEFRANCOIS Jacqueline domicilié(e) Saint-Albain-Cidex 1724 Saint-Albain, 71200 LUGNY (dossier no 2040512) - France.

La marque DOMAINE DE VIGNEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE VIGNEMONT est expirée depuis le 7 mai 2005.


Madame LEFRANCOIS Jacqueline - Saint-Albain-Cidex 1724 Saint-Albain, 71200 LUGNY (dossier no 2040512) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1994 n°2040512 - Publication au BOPI 1994-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

Inscription le 18 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153888 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription - Transmission de propriété n°39164 - Publication au BOPI

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE VIGNEMONT".