Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE RASCAS
LEFEVRE Michel

Numéro de dépôt :
93479865
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2003

Présentation de la marque BARON DE RASCAS

Déposée le 6 août 1993 par LEFEVRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE RASCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est LEFEVRE Michel, domicilié(e) BP 564, 27005 EVREUX CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel LEFEVRE - France.

La marque BARON DE RASCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479865.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE RASCAS est expirée depuis le 6 août 2003.

LEFEVRE Michel a également déposé les autres marques suivantes : M.R.L. INFORMATIQUE , ATVO , SEROBLOC , INTERGUIDE , RICOMILK 20/20 , BEPSIBLOC , LES CAVES DU CHATEAU DE TEMSE , LES DOUVES DU MANOIR , LOMA BLOCS , PLASTÏK 2000


LEFEVRE Michel - BP 564, 27005 EVREUX CEDEX - France


Mr Michel LEFEVRE - France


Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165917 - Publication au BOPI 1993-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Foie gras Produits horticoles et agricoles Vins d'appellation d'origine Bordeaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.