SSF Sport Supporters France
Présentation de la marque SSF Sport Supporters France
Déposée le 6 décembre 2011 par mademoiselle LECUYER LAURENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SSF Sport Supporters France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SSF Sport Supporters France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879510.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSF Sport Supporters France est expirée depuis le 6 décembre 2021.
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Inscription le 6 septembre 2012 - Rejet partiel n°583882 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Inscription le 6 septembre 2012 - Retrait partiel n°583856 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43