Marque enregistrée - Marque en vigueur

MÉMÈRE FOREVER LA PAUSE NORMANDE
M. LECUYER DAVID

Numéro de dépôt :
4312861
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2026
MÉMÈRE FOREVER LA PAUSE NORMANDE de LECUYER DAVID

Présentation de la marque MÉMÈRE FOREVER LA PAUSE NORMANDE

Déposée le 7 novembre 2016 par monsieur LECUYER DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MÉMÈRE FOREVER LA PAUSE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur LECUYER DAVID domicilié(e) 16 RUE LEDRU ROLLIN - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LECUYER DAVID domicilié(e) 16 RUE LEDRU ROLLIN - 92150 - SURESNES - France.

La marque MÉMÈRE FOREVER LA PAUSE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÉMÈRE FOREVER LA PAUSE NORMANDE arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.


M. LECUYER DAVID - 16 RUE LEDRU ROLLIN - 92150 - SURESNES - France


M. LECUYER DAVID - 16 RUE LEDRU ROLLIN - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Normandie ” ou “ Porc de Normandie ” ; fruits conservés ; fruits secs ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Camembert de Normandie ” ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Normandie ” ; boissons alcoolisées bénéficiant de l'indication géographique “ Eau-de-vie de Cidre de Normandie ” ou “ Eaux-de-vie de Poire de Normandie ” ou “ Pommeau de Normandie ;

Emissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.