Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES
/
MODULAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAT
LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES SARL

Numéro de dépôt :
94546708
Date de dépôt :
29/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2004

Présentation de la marque MODULAT

Déposée le 29 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES domicilié(e) 8 rue Camélinat, 94400 VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 217 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES - France.

La marque MODULAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAT est expirée depuis le 29 novembre 2004.

LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : MEDIALAT , LAT , SUPRALAT , MOBILAT , MEGALAT , AEROLAT


LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES SARL - 8 rue Camélinat, 94400 VITRY SUR SEINE - France - SIREN 398217257


LECLERE ACTIVITES TECHNIQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Appareils de chauffage