Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLERC SCHOOL
LECLERC Michel

Numéro de dépôt :
96651672
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque ECLERC SCHOOL

Déposée le 19 novembre 1996 par LECLERC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLERC SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est LECLERC Michel, domicilié(e) 48, rue des Morillons, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LECLERC - France.

La marque ECLERC SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLERC SCHOOL est expirée depuis le 19 novembre 2006.

LECLERC Michel a également déposé les autres marques suivantes : LECLERC SERVICE , PRIX DE LA LIBERTE , AGENCE DE VOYAGES M.L. , AUTOS M.L. , L'EMIR SERVICE AUTOS , L'EMIR SERVICE PERMIS , MICHEL L...... FLEURS , MICHEL L...... SERVICE , MICHEL LECLERC SERVICE AUTOS , ROC MICHEL


LECLERC Michel - 48, rue des Morillons, 75015 PARIS - France


Michel LECLERC - France


Inscription le 29 septembre 1998 - Saisie notifiée n°263063 - Publication au BOPI 1998-09-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 6 février 1998 - Saisie notifiée n°249303 - Publication au BOPI 1998-02-06

Inscription le 20 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260491 - Publication au BOPI 1998-08-20

Inscription le 4 mai 1998 - Mainlevée de saisie n°253840 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 6 février 1998 - Saisie notifiée n°249303 - Publication au BOPI 1998-02-06

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

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