Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELLA NOVA
LEBRETON Rieul

Numéro de dépôt :
97682597
Date de dépôt :
12/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2007

Présentation de la marque STELLA NOVA

Déposée le 12 juin 1997 par LEBRETON Rieul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STELLA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est LEBRETON Rieul, domicilié(e) 19, Chemin de la vieille usine - Eperon, 97435 SAINT GILLES LES HAUTS ILE DE LA REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEBRETON Rieul - France.

La marque STELLA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLA NOVA est expirée depuis le 12 juin 2007.

LEBRETON Rieul a également déposé les autres marques suivantes : NOEL EN FLEUR , V.U.C , ROYAL BOURBON , CAFE DE BOURBON , GARDEN EXPO , AMERICAN BULLY WORLD CLUB , NOTERBEL , SIROP DES ILES , COCOTHURIUM , MARQUIS DE VILLELE


LEBRETON Rieul - 19, Chemin de la vieille usine - Eperon, 97435 SAINT GILLES LES HAUTS ILE DE LA REUNION - France


LEBRETON Rieul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir