Marque enregistrée - Marque en vigueur

C EN PROVENCE GLACES D'EMOTIONS
le zappeur

Numéro de dépôt :
4456266
Date de dépôt :
27/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2028
C EN PROVENCE GLACES D\'EMOTIONS de le zappeur

Présentation de la marque C EN PROVENCE GLACES D'EMOTIONS

Déposée par voie électronique le 27 mai 2018 par le zappeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C EN PROVENCE GLACES D'EMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est le zappeur domicilié(e) 1 impasse du marechal ferrant le chef lieu - 05200 - les orres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier MARTIN domicilié(e) 1 impasse du marechal ferrant - 05200 - les orres - France.

La marque C EN PROVENCE GLACES D'EMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C EN PROVENCE GLACES D'EMOTIONS arrivera à expiration en date du 27 mai 2028.


le zappeur - 1 impasse du marechal ferrant le chef lieu - 05200 - les orres - France


Monsieur Didier MARTIN - 1 impasse du marechal ferrant - 05200 - les orres - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Cacao ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ;

Services de restauration (alimentation).