LE TOUT LYON ET LE MONITEUR JUDICIAIRE
Présentation de la marque LE TOUT LYON ET LE MONITEUR JUDICIAIRE
Déposée le 5 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE TOUT LYON ET LE MONITEUR JUDICIAIRE REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TOUT LYON ET LE MONITEUR JUDICIAIRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TOUT LYON ET LE MONITEUR JUDICIAIRE est expirée depuis le 5 janvier 2019.
LE TOUT LYON ET LE MONITEUR JUDICIAIRE REUNIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2008 n°2387190 - Publication au BOPI 2008-10-13
Renouvellement sans limitation n°2125784 - Publication au BOPI 1998-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25
Inscription le 19 février 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°491329 - Publication au BOPI 2009-02-19