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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TOURTON DU CHAMPSAUR
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LE TOURTON DU CHAMPSAUR PELLEGRIN FRERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TOURTON DU CHAMPSAUR PELLEGRIN FRERES
SARL LE TOURTON DU CHAMPSAUR, SARL

Numéro de dépôt :
3670958
Date de dépôt :
17/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2019
LE TOURTON DU CHAMPSAUR PELLEGRIN FRERES de LE TOURTON DU CHAMPSAUR

Présentation de la marque LE TOURTON DU CHAMPSAUR PELLEGRIN FRERES

Déposée par voie électronique le 17 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TOURTON DU CHAMPSAUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TOURTON DU CHAMPSAUR PELLEGRIN FRERES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE TOURTON DU CHAMPSAUR domicilié(e) LE TOMAS 05260 CHABOTTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 427 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE TOURTON DU CHAMPSAUR domicilié(e) LE TOMAS 05260 CHABOTTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOURTON DU CHAMPSAUR PELLEGRIN FRERES est expirée depuis le 17 août 2019.

LE TOURTON DU CHAMPSAUR a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU TOURTON , OREILLES D'ANE DU VALGAUDEMAR , LE TOURTON DE CHAMPSAUR


SARL LE TOURTON DU CHAMPSAUR, SARL - LE TOMAS 05260 CHABOTTES - France - SIREN 343427811


SARL LE TOURTON DU CHAMPSAUR - LE TOMAS 05260 CHABOTTES - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs.